Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Étude des rapports annuels de gestion 2005-2006 à 2009-2010 et auditions des dirigeants des agences de la santé et des services sociaux de Montréal, de Laval et de Lanaudière et étude des rapports annuels de gestion 2006-2007 à 2009-2010 et auditions des dirigeants des agences de la santé et des services sociaux des Laurentides et de la Montérégie : observations et conclusion / Assemblée nationale Québec, Commission de la santé et des services sociaux. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2011. — 12 p. ; 28 cm.

Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63472-0 : gratuit.

1. Agences de la santé et des services sociaux — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de la santé et des services sociaux II. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires.

A11A8A29/S2572

4163322

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire
   Examen des orientations, des activités et de la gestion de la Commission municipale du Québec : mandat de surveillance d'organisme : observations, conclusions et recommandation / Assemblée nationale Québec, Commission de l'aménagement du territoire. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2012. — 4, 7 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 9782550652113.

1. Commission municipale du Québec 2. Administration locale — Contrôle de l'État — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

A11A8A29/A6454

4325537

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de la santé et des services sociaux
   Étude de la pétition no 765-20111108 concernant le cancer de la peau et le bronzage artificiel : rapport / Assemblée nationale Québec, Commission de la santé et des services sociaux. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2012. — 6 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-64241-1 : gratuit.

1. Salons de bronzage — Aspect sanitaire — Québec (Province) 2. Peau — Cancer — Facteurs de risque I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

A11A8A29/S2573

4214961

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de la santé et des services sociaux
   Étude de pétitions concernant la pratique de sage-femme : observations, conclusions et recommandations / Commission de la santé et des services sociaux. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2011. — 5 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-550-63118-7.

1. Sages-femmes — Pratique — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

A11A8A29/S2571

4147220

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des finances publiques
   Étude des mesures pour contrer la consommation du tabac de contrebande : observations, conclusions et recommandations / Assemblée nationale Québec, Commission des finances publiques. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2012. — 27, [12] p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-64174-2 : gratuit.

1. Tabac — Contrebande — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

A11A8A29/F5545

4214986

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement
   Étude du rapport d'évaluation du projet pilote sur les cinémomètres photographiques et systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges : rapport / Assemblée nationale, Commission des transports et de l'environnement. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2011. — 12 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63517-8 : gratuit.

1. Radar dans le contrôle de la circulation routière — Québec (Province) — Évaluation 2. Feux de circulation — Innovations — Québec (Province) — Évaluation I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

A11A8A29/T7359

4161983

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'économie et du travail
   La modernisation des dispositions anti-briseurs de grève prévues au Code du travail : mandat d'initiative / Assemblée nationale, Commission permanente de l'économie et du travail. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2011. — 59 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63471-3 : gratuit.

1. Briseurs de grève — Droit — Québec (Province) 2. Grèves et lock-out — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de la culture et de l'éducation
   Examen du plan stratégique 2009-2012, des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Société de télédiffusion du Québec : observations, conclusions et recommandation / Assemblée nationale Québec, Commission de la culture et de l'éducation. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2012. — 3 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-64158-2 : gratuit.

1. Télé-Québec — Planification I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

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