Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Archambault, Jacques L.
   Le financement du régime québécois de la santé et de la sécurité du travail / Jacques L. Archambault, Pierre-Michel Lajeunesse, Line Régnier. — Montréal : LexisNexis, 2012. — 217 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

   "Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Santé et sécurité du travail, publié dans la collection Droit du travail du JurisClasseur Québec." - P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN : 9780433471851 : 50,00 $.

1. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec — Finances 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) 3. Hygiène industrielle — Droit — Québec (Province) I. Lajeunesse, Pierre-Michel II. Régnier, Line III. Titre. IV. Santé et sécurité du travail (LexisNexis Canada inc.) V. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

344.7140465

KEQ692

4279978

Beaulac, Stéphane, 1971-
   Précis de droit international public : théorie, sources, interlégalité, sujets / Stéphane Beaulac. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — xi, 689 p. : ill. ; 23 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9780433471974 : 95,00 $.

1. Droit international 2. Droit international — Sources 3. Droit international et droit interne 4. État I. Titre.

341

KZ3410

4289310

Droit régissant les contestations et la conciliation à la Commission des lésions professionnelles / Isabelle Aubé ... [et al.]. — Montréal : LexisNexis, 2012. — 321 p., pag. multiple ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Santé et sécurité du travail, publié dans la collection Droit du travail du JurisClasseur Québec." - P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN : 9780433471837 : 60,00 $.

1. Québec (Province). Commission des lésions professionnelles — Règlements et procédure 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Travail — Accidents — Indemnisation — Québec (Province) 4. Recours administratifs — Québec (Province) I. Aubé, Isabelle II. Santé et sécurité du travail (LexisNexis Canada inc.) III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

344.7140218

KEQ706

4279974

Injonctions / Louis Brousseau ... [et al.]. — Montréal : LexisNexis, 2012. — 151 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Procédure civile II". - P. v. — Comprend des index. — Bibliogr. — ISBN : 978-0-433-47131-8 : 45,00 $.

1. Injonctions — Québec (Province) 2. Procédure civile — Québec (Province) I. Brousseau, Louis II. Titre : Procédure civile II III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

347.714077

KEQ1146

4242801

LegisPratique : recours et procédure en appel / Éric Cadi ... [et al.]. — Montréal : LexisNexis, 2011. — xxvi, 484 p. ; 26 cm.

Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-0-433-46797-7 : 89,00 $. — Distributeur : L'éditeur, 215, rue St-Jacques, bureau 1111, Montréal, Québec H2Y 1M6.

1. Québec (Province). Cour d'appel 2. Voies de recours — Québec (Province) 3. Procédure relative au procès — Québec (Province) I. Cadi, Éric.

347.71408

KEQ1157

4145208

Morin, Alexandre, 1974-
   Le droit à l'égalité au Canada / Alexandre Morin. — 2e éd. — Montréal : LexisNexis, 2012. — xxvi, 412 p. ; 23 cm.

   Première éd. en 2008. — Comprend des réf. bibliogr. (p. [393]-404) et un index. — Dépouillement partiel : Charte des droits et libertés de la personne, L.R.Q., c. C-12 -- Loi canadienne sur les droits de la personne, L.R.C. (1985), c. H-6. — ISBN : 9780433472117 : 80,00 $.

1. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne 2. Canada. Loi canadienne sur les droits de la personne 3. Discrimination — Droit — Canada 4. Discrimination — Droit — Canada — Histoire 5. Discrimination — Droit — Québec (Province) 6. Discrimination — Droit — Québec (Province) — Histoire 7. Discrimination — Droit — Canada — Législation 8. Discrimination — Droit — Québec (Province) — Législation 9. Droits de l'homme — Canada I. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne II. Canada. Loi canadienne sur les droits de la personne III. Titre.

342.71085

KE4395

4289298

Phillips, Mark, 1963-
   La preuve électronique au Québec / Mark Phillips. — Montréal : LexisNexis, ©2010. — xiii, 150 p. ; 23 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr.: p. [139]-144. — ISBN : 978-0-433-45952-1 : 50,00 $.

1. Preuve électronique — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) 3. Communication électronique des pièces — Québec (Province) 4. Authentification — Québec (Province) 5. Signature numérique — Québec (Province) I. Titre.

347.714064

KEQ1126

3934188

Recours collectifs / Mathieu Bouchard ... [et al.]. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 263 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Procédure civile II". - P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN : 978-0-433-46964-3 : 55,00 $.

1. Recours collectifs (Procédure civile) — Québec (Province) I. Bouchard, Mathieu, avocat II. Titre : Procédure civile II III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

347.714053

KEQ1122

4242811