À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
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Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Fuel tax, requirements for computer-generated forms. — Autre édition disponible : Fuel tax, requirements for computer-generated forms.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103807.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec.
R4A1 4283071
Fuel tax, requirements for computer-generated forms [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur. — Autre édition disponible : Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103796.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec.
R4A1 4283075
Guide du vendeur au détail [ressource électronique] : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants. — [Québec] : Revenu Québec, 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 15 juin 2011). — Publié en anglais sous le titre: Retail dealer's guide : program for administering the fuel tax exemption for Indians. — Autre édition disponible : Retail dealer's guide : program for administering the fuel tax exemption for Indians.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2043494.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) 2. Indiens d'Amérique — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4197409
Les personnes handicapées et les avantages fiscaux [ressource électronique]. — [Québec : Revenu Québec], 2011.
Mode d'accès: Web. — Titre de l'écran-titre (visionné le 10 février 2011). — Publié en anglais sous le titre: Tax benefits and persons with disabilities. — Autre édition disponible : Tax benefits and persons with disabilities.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2017401.
1. Handicapés — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4271092
The QST and the GST/HST, how they apply to charities [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en français sous le titre: La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre édition disponible : TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103809.
1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada.
R4A1 4283052
The QST, the GST/HST and road vehicles [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 mai 2012). — Publié en français sous le titre: La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105770.
1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada III. Titre : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.
R4A1 4302323
Renseignements pour les restaurateurs [ressource électronique] : facturation obligatoire dans le secteur de la restauration. — [Québec] : Revenu Québec, [2012?].
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 mai 2012).
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105772.
1. Restaurants — Gestion — Informatique 2. Caisses enregistreuses 3. Factures — Informatique I. Revenu Québec.
R4A1 4303102
Retail dealer's guide [ressource électronique] : program for administering the fuel tax exemption for Indians. — [Québec] : Revenu Québec, 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 15 juin 2011). — Publié en français sous le titre: Guide du vendeur au détail : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants. — Autre édition disponible : Guide du vendeur au détail : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2043683.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) 2. Indiens d'Amérique — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4197417
Revenu Québec
Code d'éthique et de déontologie à l'intention des administrateurs [ressource électronique] / Revenu Québec. — [Québec] : Revenu Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 mars 2012).
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2101976.
1. Québec (Province). Ministère du revenu — Fonctionnaires — Déontologie I. Titre.
R4A1 4214463
Tax benefits and persons with disabilities [ressource électronique]. — [Québec : Revenu Québec], 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 10 février 2011). — Publié en français sous le titre: Les personnes handicapées et les avantages fiscaux. — Autre édition disponible : Personnes handicapées et les avantages fiscaux.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2017441.
1. Handicapés — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4271097
La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: The QST and the GST/HST, how they apply to charities. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre édition disponible : QST and the GST/HST, how they apply to charities. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103792.
1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada.
R4A1 4283049
