Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire
   Examen des orientations, des activités et de la gestion de la Commission municipale du Québec : mandat de surveillance d'organisme : observations, conclusions et recommandation / Assemblée nationale Québec, Commission de l'aménagement du territoire. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2012. — 4, 7 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 9782550652113.

1. Commission municipale du Québec 2. Administration locale — Contrôle de l'État — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

A11A8A29/A6454

4325537

Union des producteurs agricoles
   Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté à la Commission de l'aménagement du territoire : commentaires de l'UPA sur le projet de loi 58 modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions législatives concernant les communautés métropolitaines. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2010. — 16 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-099-9 : gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire II. Titre.

331.881309714

4129845

Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'aménagement du territoire : avant-projet de loi sur l'aménagement durable du territoire et l'urbanisme. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2011. — i, 21 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-108-8: gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire II. Titre.

331.881309714

4129842

Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'aménagement du territoire : projet de loi no 34 Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2012. — 8 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-115-6 : gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire II. Titre.

331.881309714

4197525