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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement


Nature Québec
   Que cette mesure d'urgence serve de leçon : le Québec doit se doter, dans les meilleurs délais, d'une vraie loi de protection des milieux humides : mémoire présenté à l'Assemblée nationale du Québec, Commission des transports et de l'environnement dans le cadre de la consultation générale sur le projet de loi no 71, Loi concernant les mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique / [rédaction, Christian Simard]. — Québec : Nature Québec, 2012. — iii, 55 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 9782923731766.

  1. Nature — Conservation — Québec (Province) I. Simard, Christian II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement III. Titre.

333.7209714QH77*4295821

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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement
   Étude du rapport d'évaluation du projet pilote sur les cinémomètres photographiques et systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges : rapport / Assemblée nationale, Commission des transports et de l'environnement. — Québec : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2011. — 12 p. ; 28 cm.
   
   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63517-8 : gratuit.

  1. Radar dans le contrôle de la circulation routière — Québec (Province) — Évaluation 2. Feux de circulation — Innovations — Québec (Province) — Évaluation I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires II. Titre.

A11A8A29/T73594161983

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Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission des transports et de l'environnement : consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 89 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement afin d'en renforcer le respect. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2011. — i, 12 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 978-2-89556-107-1 : gratuit.

  I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement II. Titre.

331.8813097144129843