Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Application Guide [ressource électronique] : designation of origin (DO), protected geographical indication (PGI). — Version 1.5. — [Montréal] : CARTV, 2011.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Guide de demande : appellation d'origine (AO), indication géographique protégée (IGP). — Autre édition disponible : Guide de demande : appellation d'origine (AO), indication géographique protégée (IGP). — Autre titre : Designation of origin (DO) and protected geographical indication (PGI) application guide.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103927.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants.

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Guide de demande [ressource électronique] : appellation d'origine (AO), indication géographique protégée (IGP). — Version 1.5. — [Montréal] : CARTV, 2011.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Application guide : designation of origin (DO), protected geographical indication (PGI). — Autre édition disponible : Application guide : designation of origin (DO), protected geographical indication (PGI). — Autre titre : Guide de demande d'une appellation d'origine (AO) ou d'une indication géographique protégée (IGP). — Autre titre : Guide pour le dépôt d'une demande de reconnaissance AO ou IGP.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103915.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants.

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Guide de demande [ressource électronique] : appellation de spécificité (AS), appellation de spécificité traditionnelle (AST). — Version 1.1. — [Montréal] : CARTV, 2011.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 avril 2012). — Autre titre : Guide pour le dépôt d'une demande de reconnaissance AS ou AST.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103921.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants.

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Identity agricultural and food products [ressource électronique]. — New ed. — Montréal : CARTV, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Les produits agricoles et alimentaires d'identité. — Autre édition disponible : Produits agricoles et alimentaires d'identité.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103949.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants.

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Les produits agricoles et alimentaires d'identité [ressource électronique]. — Nouv. éd. — Montréal : CARTV, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Identity agricultural and food products. — Autre édition disponible : Identity agricultural and food products.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103917.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants.

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Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants
   Mémoire du Conseil des appellations réservées et des termes valorisants présenté dans le cadre de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles à la suite du dépôt du livre vert pour une politique bioalimentaire: Donner le goût du Québec, par le ministre de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation du Québec, 24 août 2011 [ressource électronique]. — Montréal : CARTV, 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 avril 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103919.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles II. Titre.

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Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants
   Règlement sur l'établissement de référentiels et l'examen des demandes d'interprétation ou de modification touchant les référentiels approuvés [ressource électronique] / Conseil des appellations réservées et des termes valorisants. — [Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 avril 2012). — "Date de mise à jour, 26 mai 2011".

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103941.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Titre.

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Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants
   Règlement sur l'examen des demandes de reconnaissance d'appellations, des demandes de modification, d'interprétation ou de dérogation aux cahiers des charges homologués [ressource électronique] / Conseil des appellations réservées et des termes valorisants. — [Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de départ (visionné le 12 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Regulations for reviewing applications for recognition of designations, applications for amendment, interpretation or exemption from approved specification manuals. — "Date de mise à jour, 9 juin 2011". — Autre édition disponible : Regulations for reviewing applications for recognition of designations, applications for amendment, interpretation or exemption from approved specification manuals.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103943.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Titre.

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Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants
   Règlement sur les consultations effectuées par le CARTV [ressource électronique] / Conseil des appellations réservées et des termes valorisants. — Montréal : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de départ (visionné le 12 avril 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103945.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Titre.

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Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants
   Regulations for reviewing applications for recognition of designations, applications for amendment, interpretation or exemption from approved specification manuals [ressource électronique] / Conseil des appellations réservées et des termes valorisants. — [Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de départ (visionné le 12 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Règlement sur l'examen des demandes de reconnaissance d'appellations, des demandes de modification, d'interprétation ou de dérogation aux cahiers des charges homologués. — "Revision date, June 9, 2011". — Autre édition disponible : Règlement sur l'examen des demandes de reconnaissance d'appellations, des demandes de modification, d'interprétation ou de dérogation aux cahiers des charges homologués.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103929.

1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Titre.

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