Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Loi sur les véhicules hors route

Québec (Province)
   Loi sur les véhicules hors route / [mise à jour du contenu, Caroline Michaud ; avec la collaboration spéciale de Denis Masse]. — 7e éd. — [Repentigny] : Éditions S.R., 2012. — 308 p. : ill., cartes ; 11 x 17 cm.
   
   Titre de la couv. — "Contient les modifications législatives apportées jusqu'au 23 novembre 2011". — ISBN : 978-2-922533-63-7 : 25,95 $. — Distributeur : L'éditeur, 868, rue Notre-Dame, Repentigny, Québec J5Y 1C7.

  1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation I. Masse, Denis, 1950- II. Michaud, Caroline, 1971- III. Titre.