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Loi sur les véhicules hors route
Québec (Province)
Loi sur les véhicules hors route / [mise à jour du contenu, Caroline Michaud ; avec la collaboration spéciale de Denis Masse]. — 7e éd. — [Repentigny] : Éditions S.R., 2012. — 308 p. : ill., cartes ; 11 x 17 cm.
Titre de la couv. — "Contient les modifications législatives apportées jusqu'au 23 novembre 2011". — ISBN :
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation I. Masse, Denis, 1950- II. Michaud, Caroline, 1971- III. Titre.
343.7140944 KEQ592* 4169141