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Québec (Province)
Annexe de l'Avis du Gouvernement sur le projet de Plan métropolitain d'aménagement et de développement pour le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, 2011. — 21 p. ; 28 cm.
Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Avis gouvernemental en vertu de l'article 56.4 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. — ISBN :
1. Urbanisme — Québec (Province) — Québec, Agglomération de I. Québec (Province). Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire II. Titre.
A36U71A957 4153586
Québec (Province)
Cadre institutionnel du développement durable et développement d'une économie verte au Québec : rapport du Québec / [Gouvernement du Québec ; ce rapport est le fruit d'une concertation entre le Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation ... et al. ; coordination et rédaction, Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Bureau de coordination du développement durable]. — [Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Bureau de coordination du développement, ©2012. — 53 p. : ill. ; 28 cm + 10 feuilles.
"Présenté dans le cadre de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable, Rio de Janeiro, Brésil, du 20 au 22 juin 2012 ; RIO+20". — Publié en anglais sous le titre: The institutional framework of sustainable development and the emergence of a green economy in Québec : Québec report. — Comprend des réf. bibliogr. — Disponible aussi sur le Web. — Titre de la couv. — ISBN :
1. Développement durable — Québec (Province) 2. Économie de l'environnement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs. Bureau de coordination du développement durable III. Titre. IV. Titre : The institutional framework of sustainable development and the emergence of a green economy in Québec.
D48D491C337 4325626
Québec (Province)
Cadre institutionnel du développement durable et développement d'une économie verte au Québec [ressource électronique] : rapport du Québec / [Gouvernement du Québec ; ce rapport est le fruit d'une concertation entre le Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation ... et al. ; coordination et rédaction, Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Bureau de coordination du développement durable]. — [Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Bureau de coordination du développement, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 28 septembre 2012). — "Présenté dans le cadre de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable, Rio de Janeiro, Brésil, du 20 au 22 juin 2012 ; RIO+20". — Publié en anglais sous le titre: The institutional framework of sustainable development and the emergence of a green economy in Québec : Québec report. — Comprend des réf. bibliogr. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre édition disponible : Institutional framework of sustainable development and the emergence of a green economy in Québec. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2220861.
1. Développement durable — Québec (Province) 2. Économie de l'environnement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs. Bureau de coordination du développement durable III. Titre.
D48D491 4335778
Québec (Province)
Convention collective des avocats et notaires 2010-2015 / [Gouvernement du Québec ; le contenu de cette publication a été élaboré à l'initiative et sous la supervision de la Direction des relations professionnelles du Secrétariat du Conseil du trésor]. — Québec : Publications du Québec, ©2012. — vii, 131 p. ; 28 cm.
ISBN :
1. Conventions collectives — Avocats — Québec (Province) 2. Conventions collectives — Notaires — Québec (Province) 3. Conventions collectives — Secteurs public et parapublic — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil du trésor. Secrétariat II. Titre.
KEQ656* A11T74A17/A8621-2010-2015 4335036
Québec (Province)
Convention collective des chirurgiens-dentistes, 2010-2015 / [cette publication a été élaborée à l'initiative et sous la supervision de la Direction des relations professionnelles du Secrétariat du Conseil du trésor]. — Québec : Publications du Québec, ©2011. — vii, 208 ; 28 cm.
ISBN :
1. Conventions collectives — Fonctionnaires — Québec (Province) 2. Conventions collectives — Dentistes — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil du trésor. Direction des relations professionnelles II. Titre.
KEQ656* A11T74A17/C43-2010-2015 ou F6A1A17/C43-2010-2015 4168796
Québec (Province)
Estrategia del gobierno de Québec con respecto a Europa, 2012-2015 [ressource électronique] : sumario. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 6 septembre 2012). — Publié aussi en français, en anglais, en italien, en catalan et en allemand. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2221864.
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1 4319435
Québec (Province)
Estrategia del gobierno de Québec con respecto a Europa, 2012-2015 : sumario. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012. — 15 p. ; 28 cm.
Publié aussi en français, en anglais, en italien, en catalan et en allemand. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1S7731 RésuméE 4226025
Québec (Province)
Estratègia del govern del Québec respecte a Europa, 2012-2015 [ressource électronique] : sumari. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 6 septembre 2012). — Publié aussi en français, en anglais, en italien, en espagnol et en allemand. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2221853.
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1 4319410
Québec (Province)
Estratègia del govern del Québec respecte a Europa, 2012-2015 : sumari. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012. — 15 p. ; 28 cm.
Publié aussi en français, en anglais, en italien, en espagnol et en allemand. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1S7731 RésuméCA 4226022
Québec (Province)
The institutional framework of sustainable development and the emergence of a green economy in Québec : Québec report / [Gouvernement du Québec ; the following government departments collaborated in the preparation of this report, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation ... et al. ; coordination and editing, Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Bureau de coordination du développement durable]. — [Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Bureau de coordination du développement durable, ©2012. — 53 p. : ill. ; 28 cm + 10 feuilles.
"Presented at the United Nations Conference on sustainable development in Rio de Janeiro, Brazil, June 20-22, 2012 ; RIO+20". — Publié en français sous le titre: Cadre institutionnel du développement durable et développement d'une économie verte au Québec : rapport du Québec. — Comprend des réf. bibliogr. — Disponible aussi sur le Web. — Titre de la couv. — ISBN :
1. Développement durable — Québec (Province) 2. Économie de l'environnement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs. Bureau de coordination du développement durable III. Titre. IV. Titre : Cadre institutionnel du développement durable et développement d'une économie verte au Québec.
D48D491C337A 4325639
Québec (Province)
The institutional framework of sustainable development and the emergence of a green economy in Québec [ressource électronique] : Québec report / [Gouvernement du Québec ; the following government departments collaborated in the preparation of this report, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation ... et al. ; coordination and editing, Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Bureau de coordination du développement durable]. — [Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Bureau de coordination du développement durable, 2012. — (Publié en français sous le titre: Cadre institutionnel du développement durable et développement d'une économie verte au Québec : rapport du Québec).
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 28 septembre 2012). — "Presented at the United Nations Conference on sustainable development in Rio de Janeiro, Brazil, June 20-22, 2012 ; RIO+20". — Comprend des réf. bibliogr. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre édition disponible : Cadre institutionnel du développement durable et développement d'une économie verte au Québec. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2220858.
1. Développement durable — Québec (Province) 2. Économie de l'environnement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs. Bureau de coordination du développement durable III. Titre.
D48D491 4335770
Québec (Province)
Un itinéraire vers la croissance : Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020 / [Gouvernement du Québec]. — [Québec : Tourisme Québec], 2012. — 110 p. : ill. en coul. ; 28 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 107-110). — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020. — ISBN :
1. Tourisme — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Tourisme — Québec (Province) — Marketing I. Québec (Province). Ministère du tourisme (2005-2012) II. Titre.
T6A1I855 4314160
Québec (Province)
Un itinéraire vers la croissance : Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020. Synthèse / [Gouvernement du Québec]. — [Québec : Tourisme Québec], 2012. — 14 p. : ill. en coul. ; 28 cm.
Titre de la couv. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020. Synthèse. — ISBN :
1. Tourisme — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Tourisme — Québec (Province) — Marketing I. Québec (Province). Ministère du tourisme (2005-2012) II. Titre.
T6A1I855 Résumé 4333150
Québec (Province)
[Loi sur l'expropriation]
Loi sur l'expropriation annotée / Jacques Forgues ... [et al.]. — 2e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxii, 925 p. ; 24 cm.
Première éd. en 1998. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 801-803. — ISBN :
1. Québec (Province). Loi sur l'expropriation 2. Québec (Province). Loi sur la justice administrative 3. Québec (Province). Loi sur l'application de la Loi sur la justice administrative 4. Expropriation — Québec (Province) 5. Recours administratifs — Québec (Province) I. Forgues, Jacques, 1944- II. Titre.
343.7140252 KEQ853* 4212228
Québec (Province)
[Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles]
La loi sur la protection du territoire et des activités agricoles annotée / Pierre C. Bellavance, Michel Blais avec la collaboration de Marie-Julie Lafleur. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xi, 520 p. ; 24 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 435-438) et un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN :
1. Québec (Province). Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles 2. Conservation des ressources agricoles — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Utilisation agricole du sol — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Conservation des ressources agricoles — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Utilisation agricole du sol — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Bellavance, Pierre, 1959- , éd. II. Blais, Michel, 1955- , éd. III. Lafleur, Marie-Julie, 1982- , éd. IV. Titre.
346.71404676 KEQ522* 4212227
Québec (Province)
[Loi sur la santé et la sécurité du travail. Anglais]
An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment 1 July 2010, updated to 10 August 2010. — [Anjou : ASP Construction] , ©2010. — vi, 70, xiii p. ; 24 cm.
Publié en français sous le titre: Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., c. S-2.1 : dernière modification, 1er juillet, à jour au 10 août 2010. — Comprend un index. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Sécurité — Règlements — Québec (Province) 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) — Législation I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., c. S-2.1 : dernière modification, 1er juillet, à jour au 10 août 2010.
344.7140465 KEQ694* 3914560
Québec (Province)
[Loi sur la santé et la sécurité du travail. Anglais]
An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment 13 June 2011, updated to 30 August 2011. — [Anjou : ASP Construction] , ©2011. — vi, 72, xii p. ; 24 cm.
Publié en français sous le titre: Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., c. S-2.1 : dernière modification, 13 juin 2011, à jour au 10 août 2011. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Sécurité — Règlements — Québec (Province) — Législation 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., c. S-2.1 : dernière modification, 13 juin 2011, à jour au 10 août 2011.
344.7140465 KEQ694* 4122812
Québec (Province)
Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., c. S-2.1 : dernière modification, 1er janvier 2012, à jour au 31 janvier 2012. — [Anjou : ASP Construction] , ©2012. — vi, 67, xii p. ; 24 cm.
Publié en anglais sous le titre: An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment, 1 January 2012, updated to 31 january 2012. — Comprend un index. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Sécurité — Règlements — Québec (Province) 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) — Législation I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment, 1 January 2012, updated to 31 january 2012.
344.7140465 KEQ694* 4214141
Québec (Province)
Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., c. S-2.1 : dernière modification, 1er juillet 2010, à jour au 10 août 2010. — [Anjou : ASP Construction] , ©2010. — vi, 72, xii p. ; 24 cm.
Publié en anglais sous le titre: An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment, 1 July 2010, updated to 10 August 2010. — Comprend un index. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Sécurité — Règlements — Québec (Province) 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) — Législation I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment, 1 July 2010, updated to 10 August 2010.
344.7140465 KEQ694* 3914564
Québec (Province)
Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., c. S-2.1 : dernière modification, 13 juin 2011, à jour au 30 août 2011. — [Anjou : ASP Construction] , ©2011. — vi, 67, xii p. ; 24 cm.
Publié en anglais sous le titre: An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment, 1 June 2011, updated to 30 August 2011. — Comprend un index. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Sécurité — Règlements — Québec (Province) 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) — Législation I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment, 1 June 2011, updated to 30 August 2011.
344.7140465 KEQ694* 4122945
Québec (Province)
[Loi sur la santé et la sécurité du travail. Règlements. Anglais]
Safety Code for the Construction Industry : S-2.1, r.4 : updated to 10 January 2012. — [Anjou] : ASP Construction, ©2012. — xiv, 239 p. ; 22 cm.
"Last amendment: 5 May 2011". — Publié en français sous le titre: Code de sécurité pour les travaux de construction. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : Code de sécurité pour les travaux de construction.
344.7140465 KEQ694* 4214137
Québec (Province)
[Loi sur la santé et la sécurité du travail. Règlements. Anglais]
Safety Code for the Construction Industry : S-2.1, r.6 : updated to 10 May 2011. — [Anjou] : ASP Construction, ©2011. — xiv, 239 p. ; 22 cm.
"Last amendment: 5 May 2011". — Publié en français sous le titre: Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : Loi sur la santé et la sécurité du travail.
344.714.0465 KEQ694* 4092967
Québec (Province)
[Loi sur la santé et la sécurité du travail. Règlements. Anglais]
Safety Code for the Construction Industry : S-2.1, r.6 : updated to 15 June 2010. — [Anjou] : ASP Construction, ©2010. — xiv, 232 p. ; 22 cm.
"Last amendment: 10 June 2010". — Publié en français sous le titre: Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : Loi sur la santé et la sécurité du travail.
344.714.0465 KEQ694* 3914531
Québec (Province)
[Loi sur la santé et la sécurité du travail. Règlements]
Code de sécurité pour les travaux de construction : S-2.1, r.4 : à jour au 10 mai 2011. — [Anjou] : ASP Construction, ©2011. — xiv, 252 p. ; 22 cm.
"Dernière modification: 5 mai 2011". — Publié en anglais sous le titre: Safety Code for the Construction Industry. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : Safety Code for the Construction Industry.
344.714.0465 KEQ694* 4214132
Québec (Province)
[Loi sur la santé et la sécurité du travail. Règlements]
Code de sécurité pour les travaux de construction : S-2.1, r.6 : à jour au 10 mai 2011. — [Anjou] : ASP Construction, ©2011. — xiv, 252 p. ; 22 cm.
"Dernière modification: 5 mai 2011". — Publié en anglais sous le titre: Safety Code for the Construction Industry. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : Safety Code for the Construction Industry.
344.714.0465 KEQ694* 4080358
Québec (Province)
[Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991)]
Droit de la santé en bref 2011-2012 : loi et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats. — 5e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — x, 822 p. ; 19 cm.
"Monette Barakett est fière de présenter, en format pratique, les extraits les plus souvent consultés, par les spécialistes en droit de la santé et les professionnels du réseau de la santé et des services sociaux, du volume 1 de la publication intitulée Droit de la santé - lois et règlements annotés ... ". - P. [4] de la couv. — "À jour au 11 avril 2012". - Verso de la p. de t. — Comprend un index. — ISBN :
1. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit social — Québec (Province) — Législation I. Monette, Barakett, avocats II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991). Règlements III. Titre. IV. Titre : Droit de la santé : lois et règlements annotés.
344.714032 KEQ718* 4271168
Québec (Province)
[Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991)]
Droit de la santé en bref 2011-2012 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats. — 4e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — x, 792 p. ; 19 cm.
"Monette Barakett est fière de présenter, en format pratique, les extraits les plus consultés, par les spécialistes en droit de la santé et les professionnels du réseau de la santé et des services sociaux, du volume 1 de la publication intitulée Droit de la santé - lois et règlements annotés ... ". - P. [4] de la couv. — "À jour au 15 octobre 2011". - Verso de la p. de t. — Comprend un index. — ISBN :
1. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit social — Québec (Province) — Législation I. Monette, Barakett, avocats II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991). Règlements III. Titre. IV. Titre : Droit de la santé : lois et règlements annotés.
344.714032 KEQ718* 4220744
Québec (Province)
Loi sur les véhicules hors route / [mise à jour du contenu, Caroline Michaud ; avec la collaboration spéciale de Denis Masse]. — 7e éd. — [Repentigny] : Éditions S.R., 2012. — 308 p. : ill., cartes ; 11 x 17 cm.
Titre de la couv. — "Contient les modifications législatives apportées jusqu'au 23 novembre 2011". — ISBN :
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation I. Masse, Denis, 1950- II. Michaud, Caroline, 1971- III. Titre.
343.7140944 KEQ592* 4169141
Québec (Province)
[Lois, etc.]
Accès à l'information : lois et règlements / sous la direction de Raymond Doray. — 3e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xiii, 547 p. ; 19 cm.
Première éd. en 2009. — "À jour au 6 octobre 2011". - P. [vi]. — Comprend un index. — ISBN :
1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation I. Doray, Raymond , éd. II. Canada. Lois, etc. III. Québec (Province). Lois, etc. Règlements IV. Canada. Lois, etc. Règlements V. Titre.
342.7140662 KEQ876* 4156884
Québec (Province)
[Lois, etc.]
Accès à l'information : lois et règlements / [sous la direction de] Raymond Doray, François Charette. — 4e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012.
Première éd. en 2009. — Comprend un index. — ISBN :
1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Liberté d'information — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation I. Doray, Raymond , éd. II. Charette, François , éd. III. Canada. Lois, etc. IV. Québec (Province). Lois, etc. Règlements V. Canada. Lois, etc. Règlements VI. Titre.
342.7140662 KEQ876* CIP 1211
Québec (Province)
[Lois, etc.]
Législation en valeurs mobilières annotée : lois, règlements et normes ... / Stéphane Rousseau. — 2012/2013-. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012-. — 25 cm.
Annuel. — Fait suite à : Loi sur les valeurs mobilières annotée.
1. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 2. Valeurs mobilières — Québec (Province) — Normes — Périodiques 3. Valeurs mobilières — Canada — Normes — Périodiques I. Rousseau, Stéphane, 1970- , comp. II. Québec (Province). Loi sur les valeurs mobilières III. Québec (Province). Loi sur les valeurs mobilières. Règlements IV. Québec (Province). Loi sur l'Autorité des marchés financiers V. Titre.
346.714092 4324919
Québec (Province)
[Lois, etc.]
Lois et règlements en transport routier / Sylvain Girard. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — x, 944 p. : ill. ; 25 cm.
Comprend un index. — ISBN :
1. Transports routiers — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Transports routiers — Droit — Canada — Législation 3. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 4. Transports routiers — Droit — Canada I. Girard, Sylvain II. Québec (Province). Lois, etc. Règlements III. Titre.
343.714094 KEQ590* 4286548
Québec (Province)
[Lois, etc.]
Lois et règlements sur le logement locatif = Laws and regulations on rental housing / Lise Saintonge, Andrée Jean. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2012.
Comprend un index. — Texte en français et en anglais. — ISBN :
1. Québec (Province). Régie du logement 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) — Législation I. Saintonge-Poitevin, Lise, 1932- II. Jean, Andrée, 1961- III. Titre.
346.71404344 KEQ426* CIP 1210
Québec (Province)
Nos territoires, y habiter et en vivre! [ressource électronique] : stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires, 2011-2016 / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 novembre 2011). — Bibliogr. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2098749.
1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Relations gouvernement central-collectivités locales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.
A36A1 4179053
Québec (Province)
Nos territoires, y habiter et en vivre! [ressource électronique] : un gouvernement en action pour mieux habiter et vivre de nos territoires : document d'accompagnement à la Stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016 : actions gouvernementales 2011-2013 / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 novembre 2011). — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2098733.
1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Relations gouvernement central-collectivités locales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.
A36A1 4179059
Québec (Province)
Orientations et projets du gouvernement en matière d'aménagement. Municipalité régionale de comté de La Haute-Côte-Nord. — Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, 2011. — 59 p. ; 28 cm.
Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — La Haute-Côte-Nord I. Québec (Province). Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire II. Titre.
A36U71O7531/2011 ou A11A38O75/940-2011 4171905
Québec (Province)
Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020 [ressource électronique] : un itinéraire vers la croissance / [Gouvernement du Québec]. — [Québec : Tourisme Québec], 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 5 juin 2012). — Bibliogr. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2116921.
1. Tourisme — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Tourisme — Québec (Province) — Marketing I. Québec (Province). Ministère du tourisme (2005-2012) II. Titre.
T6A1 4297908
Québec (Province)
Plan Nord : construir el norte juntos : la obra de una generación / [Gouvernement du Québec]. — [Québec : Ministère des ressources naturelles et de la faune, 2011]. — 1 portefeuille (2 fasc., 6 feuillets doubles, 6 feuilles) : ill. en coul., cartes en coul. ; 23 x 31 cm.
Publié aussi en français, en anglais, en allemand, en chinois, en catalan et en japonais. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Développement économique — Québec (Province) — Nord-du-Québec 2. Développement économique — Québec (Province) — Côte-Nord 3. Politique énergétique — Québec (Province) 4. Québec (Province) — Politique économique I. Québec (Province). Ministère des ressources naturelles et de la faune II. Titre.
R47A1P5352E 4154679
Québec (Province)
Plan Nord : fer el nord junts : l'obra d'una generació / [Gouvernement du Québec]. — [Québec : Ministère des ressources naturelles et de la faune, 2011]. — 1 portefeuille (2 fasc., 6 feuillets doubles, 6 feuilles) : ill. en coul., cartes en coul. ; 23 x 31 cm.
Publié aussi en français, en anglais, en allemand, en chinois, en espagnol et en japonais. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Développement économique — Québec (Province) — Nord-du-Québec 2. Développement économique — Québec (Province) — Côte-Nord 3. Politique énergétique — Québec (Province) 4. Québec (Province) — Politique économique I. Québec (Province). Ministère des ressources naturelles et de la faune II. Titre.
R47A1P5352CA 4154682
Québec (Province)
Pour que l'égalité de droit devienne une égalité de fait / [Gouvernement du Québec ; rédigé par le Secrétariat à la condition féminine du Ministère de la culture, des communications et de la condition féminine ; coordination, Thérèse Mailloux, Mireille Pelchat]. — Québec : Ministère de la culture, des communications et de la condition féminine, Direction des communications et des affaires publiques, ©2011. — 135 p. ; 22 x 26 cm.
"Plan d'action gouvernemental pour l'égalité entre les femmes et les hommes, 2011-2015". — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Égalité des sexes — Québec (Province) I. Mailloux, Thérèse , éd. II. Pelchat, Mireille , éd. III. Québec (Province). Secrétariat à la condition féminine IV. Titre. V. Titre : Plan d'action gouvernemental pour l'égalité entre les femmes et les hommes, 2011-2015.
A11C62E3341 4122803
Québec (Province)
Québec and climate change : a greener environment / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — i, 31 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en français sous le titre: Le Québec et les changements climatiques : pour un environnement plus vert. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Strong economy. — ISBN :
1. Climat — Changements — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Politique énergétique — Aspect de l'environnement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec et les changements climatiques.
F5A1Q42411A 4216409
Québec (Province)
Québec and climate change [ressource électronique] : a greener environment / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Le Québec et les changements climatiques : pour un environnement plus vert. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103128.
1. Climat — Changements — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Politique énergétique — Aspect de l'environnement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec et les changements climatiques.
F5A1 4238615
Québec (Province)
Québec and its natural resources : optimum development / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — v, 132 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en français sous le titre: Le Québec et ses ressources naturelles : pour en tirer le plein potentiel. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Strong economy. — ISBN :
1. Ressources naturelles — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Développement durable — Québec (Province) 3. Politique énergétique — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec et ses ressources naturelles.
F5A1Q4247A 4216447
Québec (Province)
Québec and its natural resources [ressource électronique] : optimum development / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Le Québec et ses ressources naturelles : pour en tirer le plein potentiel. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103160.
1. Ressources naturelles — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Développement durable — Québec (Province) 3. Politique énergétique — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec et ses ressources naturelles.
F5A1 4238682
Québec (Province)
Québec and its seniors : more support for growing old at home / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — ii, 53 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en français sous le titre: Le Québec et ses aînés : pour mieux vieillir chez soi. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Strong economy. — ISBN :
1. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Personnes âgées, Services aux — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec et ses aînés.
F5A1Q4249A 4216415
Québec (Province)
Québec and its seniors [ressource électronique] : more support for growing old at home / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Le Québec et ses aînés : pour mieux vieillir chez soi. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103156.
1. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Personnes âgées, Services aux — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec et ses aînés.
F5A1 4238616
Québec (Province)
Québec and the fight against poverty [ressource électronique] : social solidarity / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Le Québec et la lutte contre la pauvreté : pour une société solidaire. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103162.
1. Pauvreté — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Exclusion sociale — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec et la lutte contre la pauvreté.
F5A1 4238688
Québec (Province)
Québec and the fight against poverty : social solidarity / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — i, 33 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en français sous le titre: Le Québec et la lutte contre la pauvreté : pour une société solidaire. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Strong economy. — ISBN :
1. Pauvreté — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Exclusion sociale — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec et la lutte contre la pauvreté.
F5A1Q4248A 4216444
Québec (Province)
Le Québec et la lutte contre la pauvreté : pour une société solidaire / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — i, 33 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en anglais sous le titre: Québec and the fight against poverty : social solidarity. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Pour une économie forte. — ISBN :
1. Pauvreté — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Exclusion sociale — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Québec and the fight against poverty.
F5A1Q4248 4216403
Québec (Province)
Le Québec et la lutte contre la pauvreté [ressource électronique] : pour une société solidaire / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Québec and the fight against poverty : social solidarity. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103097.
1. Pauvreté — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Pauvreté — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Québec and the fight against poverty.
F5A1 4238610
Québec (Province)
Le Québec et les changements climatiques : pour un environnement plus vert / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — i, 31 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en anglais sous le titre: Québec and climate change : a greener environment. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Pour une économie forte. — ISBN :
1. Climat — Changements — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Politique énergétique — Aspect de l'environnement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Québec and climate change.
F5A1Q42411 4216357
Québec (Province)
Le Québec et les changements climatiques [ressource électronique] : pour un environnement plus vert / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Québec and climate change : a greener environment. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103145.
1. Climat — Changements — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Politique énergétique — Aspect de l'environnement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Québec and climate change.
F5A1 4238613
Québec (Province)
Le Québec et ses aînés : pour mieux vieillir chez soi / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — ii, 53 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en anglais sous le titre: Québec and its seniors : more support for growing old at home. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Pour une économie forte. — ISBN :
1. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Personnes âgées, Services aux — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Québec and its seniors.
F5A1Q4249 4216373
Québec (Province)
Le Québec et ses aînés [ressource électronique] : pour mieux vieillir chez soi / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 mars 2012). — Publié en anglais sous le titre: Québec and its seniors : more support for growing old at home. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103147.
1. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Personnes âgées, Services aux — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Québec and its seniors.
F5A1 4238614
Québec (Province)
Le Québec et ses ressources naturelles : pour en tirer le plein potentiel / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — v, 132 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en anglais sous le titre: Québec and its natural resources : optimum development. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Pour une économie forte. — ISBN :
1. Ressources naturelles — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Développement durable — Québec (Province) 3. Politique énergétique — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Québec and its natural resources.
F5A1Q4247 4216326
Québec (Province)
Le Québec et ses ressources naturelles [ressource électronique] : pour en tirer le plein potentiel / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — 1 ressource en ligne (140 p.).
Publié en anglais sous le titre: Québec and its natural resources : optimum development. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 2 avril 2012). — Autre édition disponible : Québec and its natural resources. — Disponible sous une autre forme : Québec et ses ressources naturelles. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103091.
1. Ressources naturelles — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Développement durable — Québec (Province) 3. Politique énergétique — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre.
333.709714 HC117* F5A1 4238607
Québec (Province)
The Québec government's European strategy, 2012-2015 [ressource électronique] : summary. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 6 septembre 2012). — Publié aussi en français, en italien, en espagnol, en catalan et en allemand. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2221852.
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1 4319395
Québec (Province)
The Québec government's European strategy, 2012-2015 : summary. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012. — 15 p. ; 28 cm.
Publié aussi en français, en italien, en espagnol, en catalan et en allemand. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1S7731 RésuméA 4225998
Québec (Province)
Québec, its municipalities and regions : partnership for development / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — 77 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en français sous le titre: Le Québec, ses municipalités, ses régions : pour un partenariat dans le développement. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Strong economy. — ISBN :
1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec, ses municipalités, ses régions.
F5A1Q42412A 4250246
Québec (Province)
Québec, its municipalities and regions [ressource électronique] : partnership for development / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 18 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Le Québec, ses municipalités, ses régions : pour un partenariat dans le développement. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Strong economy. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2104232.
1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Le Québec, ses municipalités, ses régions.
F5A1 4249875
Québec (Province)
Le Québec, ses municipalités, ses régions : pour un partenariat dans le développement / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — 81 p. : ill. ; 25 cm.
Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Pour une économie forte. — Autre titre : Publié en anglais sous le titre: Québec, its municipalities and regions : partnership for development. — ISBN :
1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Québec, its municipalities and regions.
F5A1Q42412 4216392
Québec (Province)
Le Québec, ses municipalités, ses régions [ressource électronique] : pour un partenariat dans le développement / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103099.
1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre.
F5A1 4238611
Québec (Province)
Quebecers and their disposable income : greater wealth for all / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — i, 43 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en français sous le titre: Les Québécois et leur revenu disponible : pour un enrichissement qui profite à tous. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Strong economy. — ISBN :
1. Revenu — Québec (Province) — Statistiques 2. Politique fiscale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Les Québécois et leur revenu disponible.
F5A1Q425A 4216433
Québec (Province)
Quebecers and their disposable income [ressource électronique] : greater wealth for all / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Les Québécois et leur revenu disponible : pour un enrichissement qui profite à tous. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103164.
1. Revenu — Québec (Province) — Statistiques 2. Politique fiscale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Les Québécois et leur revenu disponible.
F5A1 4238692
Québec (Province)
Quebecers and their retirement : accessible plans for all / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — i, 28 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en français sous le titre: Les Québécois et leur retraite : pour des régimes accessibles à tous. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Strong economy. — ISBN :
1. Régimes de retraite — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Les Québécois et leur retraite.
F5A1Q4251A 4216427
Québec (Province)
Quebecers and their retirement [ressource électronique] : accessible plans for all / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Les Québécois et leur retraite : pour des régimes accessibles à tous. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103158.
1. Régimes de retraite — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Les Québécois et leur retraite.
F5A1 4238617
Québec (Province)
Les Québécois et leur retraite : pour des régimes accessibles à tous / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — i, 28 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en anglais sous le titre: Quebecers and their retirement : accessible plans for all. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Pour une économie forte. — ISBN :
1. Régimes de retraite — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Quebecers and their retirement.
F5A1Q4251 4216385
Québec (Province)
Les Québécois et leur retraite [ressource électronique] : pour des régimes accessibles à tous / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Quebecers and their retirement : accessible plans for all. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103089.
1. Régimes de retraite — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Quebecers and their retirement.
F5A1 4238606
Québec (Province)
Les Québécois et leur revenu disponible : pour un enrichissement qui profite à tous / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012. — i, 43 p. : ill. ; 25 cm.
Publié en anglais sous le titre: Quebecers and their disposable income : greater wealth for all. — Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Budget 2012-2013. — Autre titre : Pour une économie forte. — ISBN :
1. Revenu — Québec (Province) — Statistiques 2. Politique fiscale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Quebecers and their disposable income.
F5A1Q425 4216398
Québec (Province)
Les Québécois et leur revenu disponible [ressource électronique] : pour un enrichissement qui profite à tous / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Finances Québec, ©2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 29 mars 2012). — Publié en anglais sous le titre: Quebecers and their disposable income : greater wealth for all. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre titre : Budget 2012-2013. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103087.
1. Revenu — Québec (Province) — Statistiques 2. Politique fiscale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-2012) II. Titre. III. Titre : Quebecers and their disposable income.
F5A1 4238604
Québec (Province)
Strategia Europa del governo del Québec, 2012-2015 [ressource électronique] : sommario. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 6 septembre 2012). — Publié aussi en français, en anglais, en espagnol, en catalan et en allemand. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2221854.
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1 4319426
Québec (Province)
Strategia Europa del governo del Québec, 2012-2015 : sommario. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012. — 15 p. ; 28 cm.
Publié aussi en français, en anglais, en espagnol, en catalan et en allemand. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1S7731 RésuméI 4226019
Québec (Province)
[Stratégie d'action jeunesse ... (Version abrégée)]
Stratégie d'action jeunesse ... [ressource électronique] / [Gouvernement du Québec]. — [Version abrégée]. — 2009/2014-. — Données électroniques. — Québec : Ministère du conseil exécutif, 2009-.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Stratégie d'action jeunesse... (Québec (Province). Secrétariat à la jeunesse (1998-) : En ligne).
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1905539.
1. Jeunesse — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Conseil exécutif II. Titre.
A11E8 3772007
Québec (Province)
Strategie der Regierung von Québec gegenüber Europa, 2012-2015 [ressource électronique] : Zusammenfassung. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 6 septembre 2012). — Publié aussi en français, en anglais, en italien, en espagnol et en catalan. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103276.
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1 4319389
Québec (Province)
Strategie der Regierung von Québec gegenüber Europa, 2012-2015 : Zusammenfassung. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012. — 15 p. ; 28 cm.
Publié aussi en français, en anglais, en italien, en espagnol et en catalan. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1S7731 RésuméAL 4226011
Québec (Province)
Stratégie du Gouvernement du Québec à l'égard de l'Europe, 2012-2015. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012. — 39 p. : 1 carte ; 28 cm.
Publié aussi en anglais, en italien, en espagnol, en catalan et en allemand. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1S7731 4194181
Québec (Province)
Stratégie du Gouvernement du Québec à l'égard de l'Europe, 2012-2015 [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 6 février 2012). — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2099514.
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1 4188500
Québec (Province)
Stratégie du Gouvernement du Québec à l'égard de l'Europe, 2012-2015. Sommaire. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012. — 15 p. ; 28 cm.
Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1S7731 Résumé 4321505
Québec (Province)
Stratégie du Gouvernement du Québec à l'égard de l'Europe, 2012-2015. Sommaire [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des relations internationales, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 7 août 2012). — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2218921.
1. Québec (Province) — Relations — Europe 2. Europe — Relations — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des relations internationales (1996-) II. Titre.
R38A1 4319373
Québec (Province)
Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., c. S-2.1 : dernière modification, 18 juin 2009, à jour au 29 septembre 2009. — [Anjou : ASP Construction], ©2009. — vi, 72, xii p. ; 24 cm.
Publié en anglais sous le titre: An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment, 18 June 2009, updated to 22 September 2009. — Comprend un index. — ISBN :
1. Construction — Industrie — Sécurité — Règlements — Québec (Province) 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) — Législation I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur de la construction II. Titre. III. Titre : An Act Respecting Occupational Health and Safety : R.S.Q., c. S-2.1 : last amendment, 18 June 2009, updated to 22 September 2009.
344.7140465 KEQ694* 3799859
Québec (Province)
Vieillir et vivre ensemble : chez soi, dans sa communauté, au Québec / [Gouvernement du Québec ; rédaction, Ministère de la famille et des aînés, Ministère de la santé et des services sociaux ; coordination, Ministère de la famille et des aînés]. — [Québec] : Ministère de la famille et des aînés, 2012. — 200 p. : ill. en coul. ; 28 cm.
Titre de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 194-200). — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Personnes âgées, Services aux — Québec (Province) 3. Qualité de la vie chez la personne âgée — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de la famille et des aînés II. Québec (Province). Ministère de la santé et des services sociaux III. Titre.
F34A1V533 4296229
Québec (Province)
Vieillir et vivre ensemble [ressource électronique] : chez soi, dans sa communauté, au Québec / [Gouvernement du Québec]. — [Québec : Ministère de la famille et des aînés], 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 4 mai 2012).
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105963.
1. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Personnes âgées, Services aux — Québec (Province) 3. Qualité de la vie chez la personne âgée — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de la famille et des aînés II. Titre.
F34A1 4283497
Québec (Province)
Vieillir et vivre ensemble [ressource électronique] : chez soi, dans sa communauté, au Québec / [Gouvernement du Québec ; rédaction, Ministère de la famille et des aînés, Ministère de la santé et des services sociaux ; coordination, Ministère de la famille et des aînés]. — [Québec] : Ministère de la famille et des aînés, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 4 mai 2012). — Bibliogr. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN :
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105961.
1. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Personnes âgées, Services aux — Québec (Province) 3. Qualité de la vie chez la personne âgée — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de la famille et des aînés II. Québec (Province). Ministère de la santé et des services sociaux III. Titre.
F34A1 4283494