BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ
Retour au portail de BAnQ.
Utilisateur non authentifié.

Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'aménagement du territoire


Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'aménagement du territoire : avant-projet de loi sur l'aménagement durable du territoire et l'urbanisme. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2011. — i, 21 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 978-2-89556-108-8: gratuit.

  I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire II. Titre.

331.8813097144129842

Retour au début


Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'aménagement du territoire : projet de loi no 34 Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2012. — 8 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 978-2-89556-115-6 : gratuit.

  I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire II. Titre.

331.8813097144197525