À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Québec (Province). Ministère du revenu
Guide du vendeur au détail [ressource électronique] : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants. — [Québec] : Revenu Québec, 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 15 juin 2011). — Publié en anglais sous le titre: Retail dealer's guide : program for administering the fuel tax exemption for Indians. — Autre édition disponible : Retail dealer's guide : program for administering the fuel tax exemption for Indians.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2043494.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) 2. Indiens d'Amérique — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4197409
Les personnes handicapées et les avantages fiscaux [ressource électronique]. — [Québec : Revenu Québec], 2011.
Mode d'accès: Web. — Titre de l'écran-titre (visionné le 10 février 2011). — Publié en anglais sous le titre: Tax benefits and persons with disabilities. — Autre édition disponible : Tax benefits and persons with disabilities.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2017401.
1. Handicapés — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4271092
Retail dealer's guide [ressource électronique] : program for administering the fuel tax exemption for Indians. — [Québec] : Revenu Québec, 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 15 juin 2011). — Publié en français sous le titre: Guide du vendeur au détail : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants. — Autre édition disponible : Guide du vendeur au détail : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2043683.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) 2. Indiens d'Amérique — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4197417
Tax benefits and persons with disabilities [ressource électronique]. — [Québec : Revenu Québec], 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 10 février 2011). — Publié en français sous le titre: Les personnes handicapées et les avantages fiscaux. — Autre édition disponible : Personnes handicapées et les avantages fiscaux.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2017441.
1. Handicapés — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4271097
