Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Fuel tax, requirements for computer-generated forms. — Autre édition disponible : Fuel tax, requirements for computer-generated forms.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103807.

1. Carburants — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec.

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Fuel tax, requirements for computer-generated forms [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur. — Autre édition disponible : Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103796.

1. Carburants — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec.

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The QST and the GST/HST, how they apply to charities [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en français sous le titre: La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre édition disponible : TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance. — ISBN : 978-2-550-64225-1.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103809.

1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada.

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The QST, the GST/HST and road vehicles [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 mai 2012). — Publié en français sous le titre: La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 9782550642398.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105770.

1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada III. Titre : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.

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Renseignements pour les restaurateurs [ressource électronique] : facturation obligatoire dans le secteur de la restauration. — [Québec] : Revenu Québec, [2012?].

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 mai 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105772.

1. Restaurants — Gestion — Informatique 2. Caisses enregistreuses 3. Factures — Informatique I. Revenu Québec.

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Revenu Québec
   Code d'éthique et de déontologie à l'intention des administrateurs [ressource électronique] / Revenu Québec. — [Québec] : Revenu Québec, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 mars 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2101976.

1. Québec (Province). Ministère du revenu — Fonctionnaires — Déontologie I. Titre.

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Revenu Québec
   [Plan stratégique ... (Éd. synthèse)]
   Plan stratégique ... [ressource électronique] / Revenu Québec. — [Éd. synthèse]. — 2009/2012-. — Québec : Ministère du revenu, 2009-.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Plan stratégique ... (Québec (Province). Ministère du revenu : En ligne).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1949090.

1. Québec (Province). Ministère du revenu — Planification — Périodiques I. Titre.

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La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: The QST and the GST/HST, how they apply to charities. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre édition disponible : QST and the GST/HST, how they apply to charities. — ISBN : 978-2-550-64223-7.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103792.

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