Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

Blais, Pierre
   Les écoparcs industriels [ressource électronique] : document de veille / Pierre Blais et Nicolas Fontaine. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire], 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 18 juillet 2012). — Paru dans la revue Urbanité d'hiver 2012. — Bibliogr. — ISBN : 9782550656173.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2218600.

1. Projets de développement industriel — Aspect de l'environnement 2. Développement durable I. Fontaine, Nicolas II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire III. Titre.

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Blais, Pierre
   L'urbanisme durable [ressource électronique] : enjeux, pratiques et outils d'intervention / [rédaction, Pierre Blais, Isabelle Boucher, Alain Caron]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — (Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable).

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 4 mai 2012). — Bibliogr. — ISBN : 9782550640448.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2112061.

1. Urbanisme durable 2. Écologie urbaine 3. Urbanisme durable — Québec (Province) I. Boucher, Isabelle II. Caron, Alain, 1952- III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire IV. Titre. V. Collection : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable.

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1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Montérégie 2. Plaines inondables — Québec (Province) — Montérégie I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

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Document de consultation sur le projet de décret relatif à la création d'une zone d'intervention spéciale sur les territoires des MRC de la Vallée-du-Richelieu, du Haut-Richelieu, de Brome-Missisquoi et de Rouville [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 24 août 2011). — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 9782550627661.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2076577.

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Fontaine, Nicolas
   La contribution aux fins de parc, terrains de jeux et espaces naturels, où en sommes-nous? [ressource électronique] : document de veille / Nicolas Fontaine. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire], 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 19 mars 2012). — "Ce document de veille a fait l'objet d’un article dans la revue Urbanité du printemps 2011". - P. [6]. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-550-62346-5.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2102386.

1. Promoteurs immobiliers — Impôts — Québec (Province) 2. Parcs urbains — Québec (Province) — Finances 3. Zones de loisirs — Québec (Province) — Finances I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

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Grondin, Benoit
   Évaluation du procédé de réhabilitation des conduites d'égout par chemisage tiré en place avec cure aux rayons ultraviolets [ressource électronique] / [recherche et rédaction, Benoit Grondin, Sylvain Comeau ; coordination, Benoit Grondin]. — [Québec] : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec ; [Montréal] : CERIU, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 18 avril 2012). — ISBN : 9782550645573.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2104802.

1. Tuyaux d'égout — Entretien et réparations I. Comeau, Sylvain II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire III. Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines IV. Titre.

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Grondin, Benoit
   Guide pour comprendre et interpréter le protocole d'inspection télévisée PACP [ressource électronique] / [recherche et rédaction, Benoit Grondin, Marie-Élaine Desbiens ; coordination, Isabel Tardif]. — Montréal : CERIU ; [Québec] : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 18 avril 2012). — Bibliogr. — ISBN : 9782550641575.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2104804.

1. Tuyaux d'égout — Inspection — Guides, manuels, etc. 2. Égouts — Inspection — Guides, manuels, etc. I. Desbiens, Marie-Élaine II. Tardif, Isabel , éd. III. Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines IV. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire V. Titre.

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Guide de sélection des équipements [ressource électronique] : exploitation des stations de traitement des eaux usées. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 27 février 2012). — ISBN : 978-2-550-64139-1.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2101606.

1. Eaux usées — Stations de traitement — Appareils et matériel — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

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Marchand, Catherine
   La ville de demain [ressource électronique] : rapport de recherche réalisé pour le compte du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire / Catherine Marchand. — [Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 27 février 2012). — Bibliogr. — ISBN : 978-2-550-64058-5.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2101210.

1. Urbanisme durable 2. Quartiers durables 3. Villes — Croissance — Aspect de l'environnement I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

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Mériter un Grand prix de la ruralité [ressource électronique] : guide de mise en candidature pour l'obtention d’un Grand prix de la ruralité. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 6 mars 2012). — ISBN : 978-2-550-63521-5.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2101863.

1. Grands prix de la ruralité 2. Agriculture — Prix et récompenses — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
Lignes directrices pour les projets d'infrastructures des municipalités reconnues ou engagées dans la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) ... [ressource électronique] / [réalisé par la Direction des infrastructures stratégiques du Ministère des affaires municipales, des régions et le l'occupation du territoire et le Ministère de la famille et des aînés]. — 2010/2011-. — Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2010-.
Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1992331.

1. Municipalité amie des aînés (Projet) — Périodiques 2. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Périodiques 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère de la famille et des aînés II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
   Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification des dépenses de recherche et de secrétariat des conseillers remboursées par la Ville de Gatineau [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 1er mai 2012). — Autre titre : Rapport sur la Ville de Gatineau. — ISBN : 9782550639947.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105833.

1. Conseillers municipaux — Traitements, indemnités, etc. — Québec (Province) — Gatineau 2. Finances municipales — Québec (Province) — Gatineau — Vérification comptable I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Service de la vérification II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
   Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification des dépenses de recherche et de secrétariat des conseillers remboursées par la Ville de Lévis [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 1er mai 2012). — Autre titre : Rapport sur la Ville de Lévis. — ISBN : 9782550639978.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105845.

1. Conseillers municipaux — Traitements, indemnités, etc. — Québec (Province) — Lévis 2. Finances municipales — Québec (Province) — Lévis — Vérification comptable I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Service de la vérification II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
   Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification des dépenses de recherche et de secrétariat des conseillers remboursées par la Ville de Longueuil [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 1er mai 2012). — Autre titre : Rapport sur la Ville de Longueuil. — ISBN : 9782550639954.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105829.

1. Conseillers municipaux — Traitements, indemnités, etc. — Québec (Province) — Longueuil 2. Finances municipales — Québec (Province) — Longueuil — Vérification comptable I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Service de la vérification II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
   Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification des dépenses de recherche et de secrétariat des conseillers remboursées par la Ville de Montréal et le versement d'allocations aux partis autorisés [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 1er mai 2012). — Autre titre : Rapport sur la Ville de Montréal. — ISBN : 9782550639916.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105843.

1. Conseillers municipaux — Traitements, indemnités, etc. — Québec (Province) — Montréal 2. Finances municipales — Québec (Province) — Montréal — Vérification comptable I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Service de la vérification II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
   Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification des dépenses de recherche et de secrétariat des conseillers remboursées par la Ville de Québec et le versement d'allocations aux partis autorisés [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 1er mai 2012). — Autre titre : Rapport sur la Ville de Québec. — ISBN : 9782550550639909 (erroné) . — ISBN : 9782550639909.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105825.

1. Conseillers municipaux — Traitements, indemnités, etc. — Québec (Province) — Québec 2. Finances municipales — Québec (Province) — Québec — Vérification comptable I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Service de la vérification II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
   Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification du processus suivi par la Ville de Laval pour l'attribution des contrats [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 1er mai 2012). — Autre titre : Rapport sur la Ville de Laval. — ISBN : 9782550639930.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105831.

1. Adjudication administrative — Québec (Province) — Laval — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Service de la vérification II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
   Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification du processus suivi par la Ville de Saint-Constant pour l'attribution des contrats [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2012.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 6 mars 2012). — Autre titre : Rapport de la Ville de Saint-Constant. — ISBN : 978-2-550-63982-4.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2101861.

1. Adjudication administrative — Québec (Province) — Saint-Constant — Enquêtes 2. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Saint-Constant — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Service de la vérification II. Titre.

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Québec (Province)
   Nos territoires, y habiter et en vivre! [ressource électronique] : stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires, 2011-2016 / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 novembre 2011). — Bibliogr. — ISBN : 978-2-550-63373-0.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2098749.

1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Relations gouvernement central-collectivités locales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

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4179053

Québec (Province)
   Nos territoires, y habiter et en vivre! [ressource électronique] : un gouvernement en action pour mieux habiter et vivre de nos territoires : document d'accompagnement à la Stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016 : actions gouvernementales 2011-2013 / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 novembre 2011). — ISBN : 978-2-550-63374-7.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2098733.

A36A1

4179059

Rapport sur la mise en œuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 19 mars 2012). — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 9782550634225.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2102394.

1. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

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4244671

Regroupements de municipalités réalisés entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2011 [ressource électronique] : modifications à la suite d'une publication à la Gazette officielle du Québec ou d'une loi de l'Assemblée nationale. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec], 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 27 février 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2101221.

1. Municipalités — Regroupement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

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4198190

Sauvé, Claude
   Mise à jour de l'Évaluation économique de la Stratégie québécoise d'économie d'eau potable et du Rapport concernant l'instauration d'une tarification de l'eau réalisés en 2006 [ressource électronique] : rapport final / [Claude Sauvé]. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec], 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 2 juin 2011). — Bibliogr. — ISBN : 978-2-550-61500-2.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2050983.

1. Eau potable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Eau, Services d' — Redevances — Québec (Province) 3. Compteurs d'eau — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

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Sommet Écocité (9e : 2011 : Montréal, Québec)
   Le Sommet Écocité de Montréal [ressource électronique] : quelques faits saillants : comptes rendus de participation / Sommet Écocité de Montréal ; Pierre Blais, Isabelle Boucher. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 26 octobre 2011). — ISBN : 978-2-550-63345-7.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2098743.

1. Écologie urbaine — Congrès 2. Villes — Croissance — Aspect de l'environnement — Congrès 3. Transports urbains — Aspect de l'environnement — Congrès 4. Villes — Croissance — Québec (Province) — Planification I. Blais, Pierre II. Boucher, Isabelle III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire IV. Titre.

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