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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Gagnon, Raynald, 1944-


Gagnon, Raynald, 1944-
   Projet de règlement concernant le cadre d’autorisation de certains projets de transfert d'eau hors du bassin du fleuve Saint-Laurent [ressource électronique] / [Raynald Gagnon en collaboration avec Chantale Bourgault]. — [Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Direction de l'analyse et des instruments économiques, 2011.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de départ (visionné le 16 août 2011). — "Avis économique". — Bibliogr. — ISBN : 978-2-550-62185-0.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2062373.

  1. Eau — Conservation — Saint-Laurent, Bassin du 2. Ressources en eau — Exploitation — Saint-Laurent, Bassin du 3. Saint-Laurent (Fleuve) — Droits sur les eaux I. Bourgault, Chantale II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs. Direction de l'analyse et des instruments économiques III. Titre.

D48A534098226

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Gagnon, Raynald, 1944-
   Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l'eau potable, 24 novembre 2010 [ressource électronique] / [Raynald Gagnon avec la collaboration de Simon Théberge]. — [Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Direction de l'analyse et des instruments économiques, 2011.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de départ (visionné le 16 août 2011). — Un addenda intitulé Révision de la numérotation des règlements se trouve avant le document principal. — "Avis économique". — ISBN : 978-2-550-60577-5.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2062375.

  1. Eau — Stations de traitement — Normes — Québec (Province) 2. Eau — Distribution — Normes — Québec (Province) 3. Eau potable — Normes — Québec (Province) I. Théberge, Simon II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs. Direction de l'analyse et des instruments économiques III. Titre.

D48A534098227