À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Matériel juridique
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Alford, Ryan Patrick, 1975-, auteur
By authority of Parliament : the constitutional boundaries of legislative power in Canada / Ryan Alford. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2026]. — xxii, 261 pages ; 24 cm.
1. Dicey, A. V. (Albert Venn), 1835-1922 2. Droit constitutionnel — Canada 3. Histoire constitutionnelle — Canada 4. Pouvoir législatif — Canada 5. Procédure parlementaire — Canada 6. Matériel juridique I. Titre. II. Titre : Constitutional boundaries of legislative power in Canada.
342.72 KE4219 8144315
Collection de droit / sous la coordination de : Me Mylène Zakaïb. — [Édition] 2025-2026. — [Montréal] : CAIJ : École du Barreau, [2025]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / autrices et auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 23 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / autrices et auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / autrices et auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / autrices et auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / autrices et auteurs : Me Véronique Boucher [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / autrices et auteurs : Me Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privés / autrices et auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit et peuples autochtones, droit public et administratif / autrices et auteurs : Me Louis Béland [et 11 autres] --vol. 9. Droit du travail / autrices et auteurs : Me Raphaël Allard [et cinq autres] -- vol. 10. Entreprises et sociétés / autrices et auteurs : Me Guillaume Lapierre, Me Paul Martel, Me Daniel Picotte -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / autrices et auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] --vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / autrices et auteurs : Me Nicolas Bellemare [et sept autres]-- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / autrices et auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Zakaïb, Mylène, éditeur intellectuel II. Centre d'accès à l'information juridique, organisme de publication III. Barreau du Québec. École, organisme de publication IV. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle V. Titre : Preuve et procédure VI. Titre : Personnes et successions VII. Titre : Droit de la famille VIII. Titre : Responsabilité IX. Titre : Obligations et contrats X. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé XI. Titre : Droit et peuples autochtones, droit public et administratif XII. Titre : Droit du travail XIII. Titre : Entreprises et sociétés XIV. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XVI. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KEQ7 8143691
Comprend des références bibliographiques (pages 677-679) et des index. — Révision de : Dionne, Norman A., 1960-. Régime de relations de travail applicable aux artistes en droit québécois. — ISBN
Dionne, Norman A., 1960-, auteur
[Régime de relations de travail applicable aux artistes en droit québécois]
La loi québécoise sur le statut de l'artiste / Norman A. Dionne, Laurent Lesage, Ann Sophie Del Vecchio. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — xxvi, 759 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Québec (Province). Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma 2. Artistes — Droit — Québec (Province) 3. Relations industrielles — Québec (Province) 4. Matériel juridique I. Lesage, Laurent, 1961-, auteur II. Del Vecchio, Ann Sophie, auteur III. Dionne, Norman A., 1960-. Régime de relations de travail applicable aux artistes en droit québécois IV. Titre.
344.71401/20417 KEQ988* 7388686
"La recherche de la législation, la jurisprudence et la doctrine est à jour au 1er juin 2025"--Page 15. — Comprend des références bibliographiques (pages 431-458) et des index. — ISBN
Lacroix, Mariève, 1979-, auteur
Respo, un précis / Mariève Lacroix, Josée Aspinall. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — 528 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Responsabilité délictuelle — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Responsabilité civile — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Responsabilité délictuelle — Manuels d'enseignement supérieur 4. Responsabilité civile — Manuels d'enseignement supérieur 5. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) 6. Matériel juridique I. Aspinall, Josée, 1978-, auteur II. Titre. III. Titre : Respo.
346.71403 KEQ451 8032863
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Steflja, Izabela, auteur
Illegitimate justice : how locals talk about international criminal courts / Izabela Steflja. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2026]. — ix, 302 pages ; 23 cm. — (Confronting atrocity : human rights and restorative justice series ; 2).
1. Tribunaux pénaux internationaux 2. Droit pénal international 3. Sociologie juridique 4. Matériel juridique I. Titre.
345/.01 KZ7230 8127073
