À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques (pages 1193-1209) et des index. — ISBN
Arbour, J.-Maurice (Jean-Maurice), 1946-, auteur
Droit international public / par J.-Maurice Arbour ; J.-Maurice Arbour, Geneviève Parent. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — l, 1407 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Droit international 2. Traités 3. Organisations internationales 4. Frontières 5. Guerre (Droit international) I. Parent, Geneviève, 1973-, auteur II. Titre.
341 KZ3310 7944805
"L'ouvrage entend refléter le droit en vigueur au 1er décembre 2024. Plusieurs sections de l'ouvrage font cependant référence à la législation, réglementation et jurisprudence ultérieures"--volume 1, page xi. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement incomplet : Vol. 1. Le régime général. — ISBN
Coutu, Michel, 1954-, auteur
Droit des rapports collectifs du travail au Québec / Michel Coutu, Urwana Coiquaud, Julie Bourgault, Anne-Marie Delagrave et Guillaume Grenier ; avec la collaboration de Anne-Julie Rolland. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino : CRIMT : Éditions Yvon Blais, , [2026]-. — volumes ; 24 cm. — (Collection Droit fondamental du travail. Traités).
1. Relations industrielles — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Secteurs public et parapublic — Relations de travail — Droit — Québec (Province) 4. Négociations collectives — Droit — Québec (Province) I. Coiquaud, Urwana, 1970-, auteur II. Bourgault, Julie, 1978-, auteur III. Delagrave, Anne-Marie, 1983-, auteur IV. Grenier, Guillaume (Avocat), auteur V. Rolland, Anne-Julie, autre agent associé à une œuvre VI. Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino, organisme de publication VII. Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, organisme de publication VIII. Titre. IX. Titre : Régime général X. Collection : Collection Droit fondamental du travail. Traités.
344.71401 KEQ645 7422375
Comprend des références bibliographiques (pages 677-679) et des index. — Révision de : Dionne, Norman A., 1960-. Régime de relations de travail applicable aux artistes en droit québécois. — ISBN
Dionne, Norman A., 1960-, auteur
[Régime de relations de travail applicable aux artistes en droit québécois]
La loi québécoise sur le statut de l'artiste / Norman A. Dionne, Laurent Lesage, Ann Sophie Del Vecchio. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — xxvi, 759 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Québec (Province). Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma 2. Artistes — Droit — Québec (Province) 3. Relations industrielles — Québec (Province) 4. Matériel juridique I. Lesage, Laurent, 1961-, auteur II. Del Vecchio, Ann Sophie, auteur III. Dionne, Norman A., 1960-. Régime de relations de travail applicable aux artistes en droit québécois IV. Titre.
344.71401/20417 KEQ988* 7388686
"La recherche de la législation, la jurisprudence et la doctrine est à jour au 1er juin 2025"--Page 15. — Comprend des références bibliographiques (pages 431-458) et des index. — ISBN
Lacroix, Mariève, 1979-, auteur
Respo, un précis / Mariève Lacroix, Josée Aspinall. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — 528 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Responsabilité délictuelle — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Responsabilité civile — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Responsabilité délictuelle — Manuels d'enseignement supérieur 4. Responsabilité civile — Manuels d'enseignement supérieur 5. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) 6. Matériel juridique I. Aspinall, Josée, 1978-, auteur II. Titre. III. Titre : Respo.
346.71403 KEQ451 8032863
Logo du CrRDG présent sur la page de titre. — Textes présentés lors du colloque Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action, tenu à l'Université de Sherbrooke les 5 et 6 octobre 2023. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action (Colloque) (2023 : Sherbrooke, Québec), auteur
Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action / sous la direction de Stéphane Bernatchez et Marie-Claude Desjardins. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2026. — ix, 493 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Administration locale — Droit — Congrès 2. Administration publique — Participation des citoyens — Congrès 3. Administration locale — Participation des citoyens — Congrès 4. Droit administratif — Congrès 5. Normes sociales — Congrès 6. Norme (Morale) — Congrès 7. Actes de congrès I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel II. Desjardins, Marie-Claude (Avocate), éditeur intellectuel III. Université de Sherbrooke. Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance, autre agent associé à une œuvre IV. Titre.
342/.09 K3428* 8067999
