À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Bolduc, Claude, 1965-, auteur
Les aspects juridiques des crimes économiques / Claude Bolduc. — 3e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Infractions économiques — Canada 2. Infractions économiques — Canada — Jurisprudence 3. Infractions économiques — Canada — Législation 4. Droit commercial — Canada 5. Droit commercial — Canada — Jurisprudence 6. Droit commercial — Canada — Législation 7. Lois et codes 8. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
345.71/0268 KE8958 CIP 202605
"Le 562e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 14 novembre 2024, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en manière de propriété intellectuelle et en droit du divertissement"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Développement récents en matière de propriété intellectuelle et en droit du divertissement (Colloque) (2024 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en matière de propriété intellectuelle et en droit du divertissement / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — ix, 249 pages : illustrations ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession ; volume 562).
1. Propriété intellectuelle — Canada — Congrès 2. Propriété intellectuelle — Québec (Province) — Congrès 3. Spectacles et divertissements — Droit — Canada — Congrès 4. Spectacles et divertissements — Droit — Québec (Province) — Congrès 5. Actes de congrès 6. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 562.
346.7104/8 KE2778 8117433
"Le 565e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 21 novembre 2024, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la non-concurrence"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Développements récents en droit de la non-concurrence (Colloque) (2024 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit de la non-concurrence / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — ix, 244 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession ; volume 565).
1. Clause de non-concurrence — Québec (Province) — Congrès 2. Contrat de travail — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès 4. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 565.
344.71401/891 KEQ429.A66 8117546
"Le 563e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 15 novembre 2024, à Montréal et en webdiffusion, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la santé"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Développements récents en droit de la santé (Colloque) (2024 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit de la santé / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — ix, 112 pages ; (Service de la qualité de la profession ; volume 563).
1. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Patients — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Services sociaux — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès 5. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 563.
344.71403/21 KEQ718.A66 8117535
"Le 564e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 20 novembre 2024, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit des assurances et en responsabilité professionnelle"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Développements récents en droit des assurances et en responsabilité professionnelle (Colloque) (2024 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit des assurances et en responsabilité professionnelle / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — ix, 249 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession ; volume 564).
1. Assurance — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Responsabilité professionnelle — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès 4. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 564.
346.714/086 KEQ487.A66 8117545
Comprend des références bibliographiques (pages 895-921) et un index. — ISBN
Gagnon, Christine, 1966-, auteur
La copropriété divise / Christine Gagnon, Gagnon Bujold notaires, maîtres en copropriété. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — xxix, 1039 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 3. Immeubles d'habitation en copropriété — Québec (Province) 4. Copropriété — Québec (Province) 5. Multipropriété — Québec (Province) — Législation I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 8032864
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Représentations commerciales : séduction, information, décision (Colloque) (2025 : Montréal, Québec), auteur
Les représentations commerciales : séduction, information, décision : actes du colloque du 13 mars 2025 de la Fondation Claude Masse et du Groupe de recherche sur le droit de la consommation / [sous la direction de] Laurence Bich-Carrière, Gabriel-Arnaud Berthold et Yannick Labelle. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Représentants de commerce — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Bich-Carrière, Laurence, éditeur intellectuel II. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel III. Labelle, Yannick, éditeur intellectuel IV. Groupe de recherche sur le droit de la consommation. Colloque (2025 : Montréal, Québec), auteur V. Titre.
343.71407/1 KEQ510 CIP 202604
