À propos de BAnQ
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Documents de vulgarisation juridique
Irrégulier. — Description d'après la notice de la version en ligne. — Version en français : Guide à l'usage du tuteur datif et du conseil de tutelle. — Version en ligne : Guide à l'usage du tuteur datif et du conseil de tutelle. Anglais. Guide for the dative tutor and the tutorship council for a minor. — Titre varie : Guide for the dative tutor and the tutorship council, [November 2022]-. — En tête du titre : Managing the property of a minor, [November 2022]-.
Guide à l'usage du tuteur datif et du conseil de tutelle. Anglais
Guide for the dative tutor and the tutorship council for a minor / le Curateur public du Québec. — Commence avec : June 2017. — Montréal : Curateur public du Québec, 2025. — volumes ; 28 cm.
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles 4. Documents de vulgarisation juridique I. Titre. II. Titre : Guide for the dative tutor and the tutorship council III. Titre : Managing the property of a minor.
A11C8 8111842
Guide à l'usage du tuteur datif et du conseil de tutelle : gérer les biens d'un enfant mineur. — Commence avec : Novembre 2022. — [Montréal, Québec] : Curateur public du Québec, [2022]-. — volumes ; 28 cm. Irrégulier. — Description d'après : Mars 2025; titre de la couverture. — Version en anglais : Guide à l'usage du tuteur datif et du conseil de tutelle. Anglais. Guide for the dative tutor and the tutorship council for a minor. — Version en ligne : Guide à l'usage du tuteur datif et du conseil de tutelle.
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles 4. Documents de vulgarisation juridique I. Québec (Province). Curateur public, organisme de publication.
A11C8 8111850
Irrégulier. — Le sous-titre varie : Protecting a person under tutorship, 2025. — Description d'après : March 2025; titre de la couverture. — Version en français : Guide à l'usage du tuteur et du conseil de tutelle. — Version en ligne : Guide à l'usage du tuteur et du conseil de tutelle. Anglais. Guide for the tutor and the tutorship council.
Guide à l'usage du tuteur et du conseil de tutelle. Anglais
Guide for the tutor and the tutorship council : protection of a person of full age subject to a tutorship / Curateur public du Québec. — Commence avec : November 2022. — [Montréal, Québec] : Curateur public du Québec, [2022]-. — volumes ; 28 cm.
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles 4. Documents de vulgarisation juridique I. Québec (Province). Curateur public, organisme de publication II. Titre.
A11C8 8111825
Guide à l'usage du tuteur et du conseil de tutelle : protéger une personne sous tutelle / Curateur public du Québec. — Commence avec : Novembre 2022. — [Montréal, Québec] : Curateur public du Québec, 2022-. — volumes ; 28 cm. Irrégulier. — Description d'après : Mars 2025; titre de la couverture. — Version en anglais : Guide à l'usage du tuteur et du conseil de tutelle. Anglais. Guide for the tutor and the tutorship council. — Version en ligne : Guide à l'usage du tuteur et du conseil de tutelle.
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles 4. Documents de vulgarisation juridique I. Québec (Province). Curateur public, organisme de publication.
A11C8 8111824
Comprend des références bibliographiques (page 181) et un index. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Le condo : initiation à la réalité de la copropriété divise / Yves Joli-Coeur, Yves Papineau. — 3e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2025]. — 200 pages ; 18 cm. — (Tout ce qu'il faut savoir).
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) 3. Copropriété — Québec (Province) 4. Documents de vulgarisation juridique I. Papineau, Yves, 1955-, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 8065032
Comprend un index. — Révision de : Martel, Paul, 1948-. Administrateurs de corporations sans but lucratif. — ISBN
Martel, Paul, 1948-, auteur
[Administrateurs de corporations sans but lucratif]
Administrateurs de personnes morales sans but lucratif : le guide de vos droits, devoirs et responsabilités / Me Paul Martel. — 5e édition. — Montréal : Éditions Wilson & Lafleur, Martel ltée, 2025. — xix, 125 pages ; 21 cm.
1. Administrateurs de sociétés — Droit — Québec (Province) 2. Associations sans but lucratif — Droit — Québec (Province) 3. Sociétés — Responsabilité civile — Québec (Province) 4. Personnes morales — Québec (Province) 5. Documents de vulgarisation juridique I. Martel, Paul, 1948-. Administrateurs de corporations sans but lucratif II. Titre.
346.714/064 KEQ494.4 8022788
