À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
L'Afrique et la contestation du droit international : mélanges offerts au doyen Maurice Kamto / sous la direction de Alain-Guy Sipowo. — Montréal : Éditions Thémis, 2026. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit international — Afrique 2. Afrique — Relations extérieures 3. Mélanges (Recueils) I. Kamto, Maurice, agent honoré II. Tachou-Sipowo, Alain-Guy, éditeur intellectuel.
341.096 KZ4540 CIP 202602
Publié antérieurement sous le titre : Tutelle, curatelle et mandat de protection. 2014. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur
[Tutelle, curatelle et mandat de protection]
Tutelle et mandat de protection / Michel Beauchamp. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/8 KEQ260 CIP 202603
Communication présentée à la 27e Conférence Albert-Mayrand tenue à l'Université de Montréal le 14 novembre 2024. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Bernheim, Emmanuelle, 1976-, auteur
Les droits contre les pauvres? : réflexion sur le potentiel du droit à l'heure de la coercition et de la compassion / Emmanuelle Bernheim ; sous la direction d'Élise Charpentier. — Montréal : Éditions Thémis, 2026. — pages cm. — (Conférence Albert-Mayrand ; 27e).
1. Sociologie juridique 2. Justice thérapeutique 3. Pauvres — Droit 4. Autorisation judiciaire de soins 5. Traitement non volontaire (Thérapeutique) — Aspect moral 6. Néo-libéralisme 7. Conférences I. Charpentier, Élise, 1965-, éditeur intellectuel II. Conférence Albert-Mayrand (27e : 2024 : Université de Montréal) III. Titre. IV. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 27e.
340/.115 K367 CIP 202602
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Chaffai-Parent, Shana, 1990-, auteur
Le principe de contradiction dans l'instance civile / Shana Chaffai-Parent. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Système accusatoire (Droit) 2. Procédure civile 3. Culture juridique I. Titre.
347 K2251 CIP 202603
Comprend des références bibliographiques (pages 211-238). — ISBN
Coupienne, Marilyn, 1991-, auteur
La violence conjugale face à la justice pénale / Me Marilyn Coupienne, LL.B., LL.M., Fédération des maisons d'hébergement pour femmes. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2025]. — xv, 238 pages ; 23 cm.
1. Violence conjugale — Droit — Canada 2. Femmes victimes de violence — Droit — Canada 3. Violence conjugale — Droit — Québec (Province) 4. Femmes victimes de violence — Droit — Québec (Province) 5. Violence conjugale — Droit — Canada — Jurisprudence 6. Femmes victimes de violence — Droit — Canada — Jurisprudence 7. Matériel juridique I. Titre.
345/.71025553 KE8925.5 7941964
Comprend des références bibliographiques (pages 765-775) et des index. — Révision de : Delisle, Pierre (Avocat). Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée. — ISBN
Delisle, Pierre (Avocat), auteur
[Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée]
L'expropriation de droit, la réserve et l'expropriation de fait : procédures et principes d'indemnisation / Pierre Delisle et Simon Pelletier ; avec la collaboration du cabinet d'avocats BCF. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xxvi, 827 pages ; 23 cm.
1. Expropriation — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Pelletier, Simon (Avocat), auteur II. Delisle, Pierre (Avocat). Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée III. BCF avocats d'affaires, autre agent associé à une œuvre IV. Titre.
343/.7140252 KEQ853 7166616
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Développements récents en médiation familiale (Colloque) (1er : 2025 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en médiation familiale / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — [Montréal] : CAIJ, 2025. — ix, 55 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession ; volume 584).
1. Conciliation (Divorce) — Québec (Province) — Congrès 2. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Matériel juridique 4. Actes de congrès I. Centre d'accès à l'information juridique, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 584.
346.71401/66 KEQ250 8117425
Droit pénal général et pouvoirs policiers / sous la direction de Maxime Laroche, Anthony Cotnoir, Lucie Martel, Marie-Claude Morin. — 9e édition. — Montréal (Québec) Canada : Groupe Modulo, [2025]. — xix, 660 pages : 1 illustration; 23 cm. Selon le site Web de l'éditeur, sous la direction de Maxime Laroche et les auteurs sont Anthony Cotnoir, Lucie Martel, Marie-Claude Morin. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit pénal — Canada 2. Droit pénal — Québec (Province) 3. Procédure pénale — Canada 4. Police — Pouvoirs — Canada I. Laroche, Maxime, 1985-, éditeur intellectuel II. Cotnoir, Anthony, auteur III. Martel, Lucie, auteur IV. Morin, Marie-Claude, 1977-, auteur.
345.71 KE8809 7401052
"Couvre essentiellement la loi, la jurisprudence et la doctrine, depuis l'entrée en vigueur de l'ancien Code de procédure civile, soit du 1er septembre 1966 jusqu'au nouveau Code entré en vigueur le 1er janvier 2016, et depuis ce nouveau Code, jusqu'au 31 décembre 2024"--Page XII. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : vol. 1. Art. 1-301, 535.1-535.15, 321-344 C.p.c. -- vol. 2. Art. 302-320, 345-777 C.p.c. / sous la direction de Denis Ferland, Benoît Emery ; Michel Beauchamp [et cinq autres]. — Révision de : Ferland, Denis, 1947-. Précis de procédure civile du Québec. — ISBN
Ferland, Denis, 1947-, auteur, éditeur intellectuel
[Précis de procédure civile du Québec]
Précis de procédure civile / Denis Ferland, Benoît Emery. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) 3. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Emery, Benoît, 1956-, auteur, éditeur intellectuel II. Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur III. Ferland, Denis, 1947-. Précis de procédure civile du Québec IV. Titre.
347.714/05 KEQ1109 8113965
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Gobeil, Sébastien, 1977-, auteur
Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée 2026 et Loi sur l'administration fiscale annotée (volet pénal) / Sébastien Gobeil. — Chambly, Québec : Wilson & Lafleur, 2026. — pages cm.
1. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac 2. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale 3. Tabac — Droit — Québec (Province) 4. Tabac — Impôts — Québec (Province) 5. Lois et codes 6. Commentaires juridiques I. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac II. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale. Extraits III. Titre.
343.71405/5856797 KEQ1030* CIP 202606
Comprend des références bibliographiques (page 181) et un index. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Le condo : initiation à la réalité de la copropriété divise / Yves Joli-Coeur, Yves Papineau. — 3e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2025]. — 200 pages ; 18 cm. — (Tout ce qu'il faut savoir).
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) 3. Copropriété — Québec (Province) 4. Documents de vulgarisation juridique I. Papineau, Yves, 1955-, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 8065032
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Levinet, Michel, auteur
Droits, libertés et religion : une relation paradoxale / Michel Levinet ; préface, Bjarne Melkevik. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2026. — pages cm. — (Dikè).
1. Liberté religieuse (Droit international) 2. Droits de l'homme (Droit international) — Philosophie 3. Liberté d'expression — Aspect religieux I. Titre. II. Collection : Dikè.
341.4/832 K3258 CIP 202606
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lluelles, Didier, 1950-, auteur
Droit des obligations / Didier Lluelles, Benoît Moore. — 4ème Ed. — Montréal : Éditions Thémis, 2026. — pages cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Actes juridiques — Québec (Province) 4. Documents juridiques — Québec (Province) I. Moore, Benoît, 1970-, auteur II. Titre.
346.71402 KEQ365 CIP 202602
Comprend un index. — Révision de : Martel, Paul, 1948-. Administrateurs de corporations sans but lucratif. — ISBN
Martel, Paul, 1948-, auteur
[Administrateurs de corporations sans but lucratif]
Administrateurs de personnes morales sans but lucratif : le guide de vos droits, devoirs et responsabilités / Me Paul Martel. — 5e édition. — Montréal : Éditions Wilson & Lafleur, Martel ltée, 2025. — xix, 125 pages ; 21 cm.
1. Administrateurs de sociétés — Droit — Québec (Province) 2. Associations sans but lucratif — Droit — Québec (Province) 3. Sociétés — Responsabilité civile — Québec (Province) 4. Personnes morales — Québec (Province) 5. Documents de vulgarisation juridique I. Martel, Paul, 1948-. Administrateurs de corporations sans but lucratif II. Titre.
346.714/064 KEQ494.4 8022788
Comprend des références bibliographiques (pages 631-692). — Remplacement de (œuvre) : Beaulne, Jacques, 1954-. Droit des successions. — ISBN
Morin, Christine, 1975-, auteur
Droit des successions / Christine Morin, professeure titulaire à la Faculté de droit de l'Université Laval, docteure en droit et notaire émérite ; d'après l'œuvre des professeurs Jacques Beaulne et Germain Brière. — 6e édition. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2026. — xx, 692 pages ; 24 cm. — (La collection bleue. Série Précis).
1. Successions et héritages — Québec (Province) 2. Testaments — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Beaulne, Jacques, 1954-. Droit des successions II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Précis.
346.71405/2 KEQ345 8043665
Comprend des références bibliographiques (pages 193-195). — ISBN
Néron, Christian, auteur
L'Acte de Québec de 1774 : une reconnaissance de la continuité du droit : histoire du droit constitutionnel / Me Christian Néron. — Lévis, Québec : Fondation littéraire Fleur de lys, [2024]. — 199 pages : illustrations en couleur ; 26 cm.
1. Québec (Province). Acte de Québec 2. Histoire constitutionnelle — Canada I. Titre.
342.7102/9 KE4136 8065616
ISBN
Robert, Véronique, 1971-, auteur
Anaïs Toussaint : une biographie judiciaire / Véronique Robert. — Montréal : VLB éditeur, 2026. — pages cm.
1. Toussaint, Anaïs — Procès, instances, etc. 2. Bisson, Joseph — Mort et sépulture 3. Procès (Meurtre) — Québec (Province) — Québec 4. Procès (Empoisonnement) — Québec (Province) — Québec I. Titre.
345.714/02523 KE228* CIP 202609
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Ruel, Simon, (Juge), auteur
L'équité procédurale en droit administratif canadien / Simon Ruel, Paul-David Chouinard et Jordan Mayer. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Application régulière de la loi — Canada 2. Procédure administrative — Canada I. Chouinard, Paul-David, auteur II. Mayer, Jordan, auteur III. Titre.
342.71/066 KE5029 CIP 202603
Comprend des références bibliographiques (pages 151-196) et un index. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
Say on pay et gouvernance de la rémunération : le dernier pas du droit : regards canadiens et comparatifs / Ivan Tchotourian et Laura O'Brien ; avec les avant-propos de Sylvie Berthelot, la préface de Willie Gagnon (MÉDAC) et les postfaces de François Dauphin (IGOPP) et Paul Martel. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2026]. — xx, 208 pages : illustrations ; 21 cm.
1. Salaires — Chefs d'entreprise — Droit — Canada 2. Salaires — Chefs d'entreprise — Politique gouvernementale — Canada 3. Salaires — Chefs d'entreprise — Droit 4. Entreprises — Responsabilité sociale 5. Matériel juridique I. O'Brien, Laura, 1999-, auteur II. Titre.
346.71/06642 KE1402 8069845
