À propos de BAnQ
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Publié antérieurement sous le titre : Tutelle, curatelle et mandat de protection. 2014. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur
[Tutelle, curatelle et mandat de protection]
Tutelle et mandat de protection / Michel Beauchamp. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/8 KEQ260 CIP 202603
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Chaffai-Parent, Shana, 1990-, auteur
Le principe de contradiction dans l'instance civile / Shana Chaffai-Parent. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Système accusatoire (Droit) 2. Procédure civile 3. Culture juridique I. Titre.
347 K2251 CIP 202603
Comprend des références bibliographiques (pages 765-775) et des index. — Révision de : Delisle, Pierre (Avocat). Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée. — ISBN
Delisle, Pierre (Avocat), auteur
[Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée]
L'expropriation de droit, la réserve et l'expropriation de fait : procédures et principes d'indemnisation / Pierre Delisle et Simon Pelletier ; avec la collaboration du cabinet d'avocats BCF. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xxvi, 827 pages ; 23 cm.
1. Expropriation — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Pelletier, Simon (Avocat), auteur II. Delisle, Pierre (Avocat). Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée III. BCF avocats d'affaires, autre agent associé à une œuvre IV. Titre.
343/.7140252 KEQ853 7166616
"Couvre essentiellement la loi, la jurisprudence et la doctrine, depuis l'entrée en vigueur de l'ancien Code de procédure civile, soit du 1er septembre 1966 jusqu'au nouveau Code entré en vigueur le 1er janvier 2016, et depuis ce nouveau Code, jusqu'au 31 décembre 2024"--Page XII. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : vol. 1. Art. 1-301, 535.1-535.15, 321-344 C.p.c. -- vol. 2. Art. 302-320, 345-777 C.p.c. / sous la direction de Denis Ferland, Benoît Emery ; Michel Beauchamp [et cinq autres]. — Révision de : Ferland, Denis, 1947-. Précis de procédure civile du Québec. — ISBN
Ferland, Denis, 1947-, auteur, éditeur intellectuel
[Précis de procédure civile du Québec]
Précis de procédure civile / Denis Ferland, Benoît Emery. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) 3. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Emery, Benoît, 1956-, auteur, éditeur intellectuel II. Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur III. Ferland, Denis, 1947-. Précis de procédure civile du Québec IV. Titre.
347.714/05 KEQ1109 8113965
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Ruel, Simon, (Juge), auteur
L'équité procédurale en droit administratif canadien / Simon Ruel, Paul-David Chouinard et Jordan Mayer. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Application régulière de la loi — Canada 2. Procédure administrative — Canada I. Chouinard, Paul-David, auteur II. Mayer, Jordan, auteur III. Titre.
342.71/066 KE5029 CIP 202603
