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Bibliographie du Québec

Vol. 59, no 3 (mars 2026)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Commission municipale du Québec. Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale auteur


Commission municipale du Québec. Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale, auteur
   Conclusions et recommandations à la suite d'une divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la ville de Saint-Amable / Commission municipale du Québec ; Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale. — [Québec] : Commission municipale du Québec, août 2025. — 1 ressource en ligne (5 pages). — (Rapport d'enquête).

   Précédé d'une lettre de présentation. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 février 2026). — ISBN 9782555020559 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5287259.

  1. Enquêtes publiques — Québec (Province) — Saint-Amable 2. Finances publiques — Québec (Province) — Saint-Amable 3. Saint-Amable (Québec) — Administration 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Commission municipale du Québec. Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale, auteur
   Conclusions et recommandations à la suite d'une divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la ville de Saint-Sauveur / Commission municipale du Québec ; Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale. — [Québec] : Commission municipale du Québec, août 2025. — 1 ressource en ligne (7 pages). — (Rapport d'enquête).

   Précédé d'une lettre de présentation. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 février 2026). — ISBN 9782555020566 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5287257.

  1. Enquêtes publiques — Québec (Province) — Saint-Sauveur 2. Locateurs — Associations — Québec (Province) — Saint-Sauveur 3. Finances publiques — Québec (Province) — Saint-Sauveur 4. Saint-Sauveur (Québec) — Administration 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

A36M88112678