À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Papineau, Yves, 1955-, auteur
Manuel de gestion d'un syndicat de copropriété divise au Québec / Yves Papineau. — 4e édition. — Chambly, Québec : Wilson & Lafleur, 2026. — pages cm.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 3. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) — Gestion 4. Propriétaires-occupants — Québec (Province) I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* CIP 202604
Annuel. — Description d'après : 2025; titre de la page de titre. — Fait suite à : Fait suite à IRIS 579841. — Lois, etc. Législation complémentaire au code municipal et à la Loi sur les cités et villes.
Québec (Province), auteur
Code municipal, Loi sur les cités et villes et lois connexes = Municipal code, Cities and Towns Act and related statutes. — Commence avec : 2025. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2025]-. — volumes ; 23 cm.
1. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 2. Urbanisme — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 3. Élections locales — Québec (Province) — Législation — Périodiques 4. Impôt local — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 5. Utilisation agricole du sol — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 6. Périodiques 7. Lois et codes I. Titre. II. Titre : Municipal code, Cities and Towns Act and related statutes.
8109935
