À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques (pages 527-615) et un index. — ISBN
Diawara, Karounga, 1975-, auteur
Droit de la concurrence : aspects théoriques et appliqués / Karounga Diawara. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, avril 2025. — xxvii, 615 pages ; 23 cm.
1. Concurrence — Droit — Canada 2. Matériel juridique I. Titre.
343.7107/21 KE1639 7390342
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Kouam Lontsi, Andy Yrinna, auteur
Au cœur des chaînes d'approvisionnement : décryptage de la loi canadienne sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants / Andy Yrinna Kouam Lontsi ; avant-propos de Julie Miville-Dechêne ; préface de Alice Chipot ; postface de Ivan Tchotourian et Martin Dumas. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2026. — pages cm. — (Droit des entreprises et société).
1. Canada. Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaines d'approvisionnement 2. Travail forcé — Droit — Canada 3. Enfants — Travail — Droit — Canada 4. Droits de l'homme (Droit international) — Canada 5. Commentaires juridiques I. Titre.
344.710111/734 KE4381 CIP 202603
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lacombe, Michel, 1945-, auteur
Le jour où on a sauvé la culture : le combat mondial de la diversité culturelle mené par le Québec / Michel Lacombe. — [Montréal] : Éditions Somme toute, [2025]. — 126 pages ; 19 cm.
1. Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005) 2. Patrimoine culturel — Protection (Droit international) 3. Patrimoine culturel — Protection — Coopération internationale 4. Patrimoine culturel — Protection — Québec (Province) 5. Culture et mondialisation 6. Culture — Aspect économique I. Titre.
344/.09 K487.C8 8012673
Publié antérieurement sous le titre : États-Unis d'Amérique/Canada. [2018]. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Laferrière, Claude, 1953-, auteur
[États-Unis d'Amérique/Canada]
Traité de droit de la sécurité nationale : États-Unis d'Amérique/Canada / Me Claude Laferrière. — Édition 2026. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2026. — pages cm.
1. Sécurité nationale — Droit — États-Unis 2. Sécurité nationale — Droit — Canada I. Titre.
343.73/01 KF4850 CIP 202603
Publié antérieurement sous le titre : La recherche documentaire juridique au Québec. 1988. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Le May, Denis, 1947-, auteur
[Recherche documentaire juridique au Québec]
Documentation juridique : recherche, rédaction et références / Denis Le May, Martin Thiboutot, Julie McCann. — 9e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2026. — pages cm.
1. Droit — Recherche documentaire — Québec (Province) 2. Droit — Documentation — Québec (Province) 3. Droit — Recherche documentaire — Canada 4. Rédaction juridique I. Thiboutot, Martin, 1989-, auteur II. McCann, Julie, auteur III. Titre.
340.072/0714 KEQ140 CIP 202602
ISBN
Lynch, Megan, auteur
Le rose gagne toujours : une histoire vraie de survie et de succès / Megan Lynch. — Québec : Pratico-pratiques, 2026. — pages cm.
1. Lynch, Megan 2. Avocates — Québec (Province) — Biographies 3. Ex-enfants en famille d'accueil — Québec (Province) — Biographies 4. Autobiographies I. Titre.
340.092 KE416* CIP 202603
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Otis, Ghislain, 1958-, auteur
Les droits des peuples autochtones : contexte et enjeux québécois / Ghislain Otis. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2025]. — xi, 368 pages ; 23 cm.
1. Convention de la Baie James et du Nord québécois (1975) 2. Peuples autochtones — Droit — Québec (Province) 3. Peuples autochtones — Droit — Canada 4. Peuples autochtones — Québec (Province) — Relations avec l'État 5. Peuples autochtones — Terres — Québec (Province) 6. Droit des peuples à disposer d'eux-mêmes — Québec (Province) 7. Québec (Province) — Histoire — Autonomie et mouvements indépendantistes I. Titre.
342.71408/72 KEQ1060 8047942
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : tome IV. Les garanties juridiques. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent. — 3e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2026-. — volumes.
1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Droit pénal — Canada 3. Droits de l'homme — Canada 4. Procédure pénale — Canada 5. Justice pénale — Administration — Canada 6. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Parent, Hugues, 1970-. Garanties juridiques II. Titre.
345.71 KE8809 CIP 202602
Traduction de la 5e édition de : The law of declaratory judgments. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Sarna, Lazar, 1948-, auteur
[Law of declaratory judgments. Français]
Les jugements déclaratoires au Canada / Lazar Sarna. — Montréal : LexisNexis, 2026. — pages cm.
1. Jugements déclaratoires — Canada 2. Jugements déclaratoires — Québec (Province) I. Titre.
347.71/077 KE8522* CIP 202606
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement : t1. Le contrat -- t.2 Exécution & extinction. — ISBN
Tabi Tabi, Ghislain, auteur
Précis de droit des obligations contractuelles / Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2024-2025. — 2 volumes ; 23 cm.
1. Contrats 2. Exécution (Droit) 3. Extinction de dettes 4. Matériel juridique I. Titre. II. Titre : Contrat III. Titre : Exécution & extinction.
346.02/2 K840 7409412