Bibliographie du Québec

Vol. 58, no 12 (décembre 2025)

Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province)

Guide d'interprétation d'assistance pour les municipalités : programme général d'assistance financière lors de sinistres / Ministère de la sécurité publique. — Québec (Québec) : Ministère de la sécurité publique, [2025]. — 1 ressource en ligne (81 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2025). — ISBN 9782555013537 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5120863.

1. Victimes de catastrophes — Aide financière — Québec (Province) 2. Assurance — Demandes de règlement — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

S42A1

8064009

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028. Volet 1, Projets de bâtiments de base sans mise en commun / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (30 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 novembre 2025). — ISBN 9782555010925 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5126037.

1. Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales 2. Infrastructure (Économie politique) — Québec (Province) 3. Équipements collectifs — Québec (Province) — Finances 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

A36A1

8066268

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028. Volet 1, Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (31 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 octobre 2025). — ISBN 9782555010932 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5126029.

A36A1

8065293

Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 : guide du demandeur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (15 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 novembre 2025). — ISBN 9782555012967 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5126021.

A36A1

8067446

Programme d'infrastructures municipales d'eau, auteur
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023-2033 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — 4ième édition. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, 28 avril 2025. — 1 ressource en ligne (49 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2025). — ISBN 9782555013025 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5072113.

1. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 2. Eau — Stations de traitement — Amélioration — Québec (Province) — Finances 3. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 4. Équipements collectifs — Constructions — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 6. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 7. Livres numériques 8. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

A36A1

8063984

Programme pour l'élaboration des plans de protection des sources d'eau potable (PEPPSEP) : 2025-2027 : guide du demandeur / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des partenariats et de la gestion intégrée des ressources en eau du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 octobre 2025). — ISBN 9782555012561 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5066454.

1. Eau potable — Protection — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 3. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des partenariats et de la gestion intégrée des ressources en eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.

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Programme pour l'élaboration des plans de protection des sources d'eau potable, auteur
Programme pour l'élaboration des plans de protection des sources d'eau potable : cadre normatif 2025-2027 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'eau potable et des eaux souterraines et de surface (DEPESS) et la Direction des partenariats et de la gestion intégrée des ressources en eau (DPGIRE) du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (ii, 15 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 octobre 2025). — ISBN 9782555012578 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5066452.

1. Eau potable — Protection — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de l'eau potable et des eaux souterraines et de surface, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des partenariats et de la gestion intégrée des ressources en eau, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication IV. Titre.

E5A1

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