À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
En tête du titre : Immigrant Québec. — "Guide"--Couverture. — "Normes, équité salariale, santé et sécurité au travail : tous les repères pour réussir votre intégration professionnelle au Québec et faire valoir vos droits si vos conditions d'emploi ne sont pas respectées"--Couverture. — Titre de la couverture. — ISBN
Caleb, Marine, auteur
Personnes immigrantes : vos droits et responsabilités au travail / rédaction : Marine Caleb, Marie-Anne Dayé, Basille Moratille, Adèle Surprenant ; illustrations de la couverture et des pages intérieures : Freepik (modifiées). — Montréal (Québec) : édité par Promotions 2B2C pour Immigrant Québec (organisme à but non lucratif), [2025]. — 142 pages : illustrations ; 22 cm.
1. Normes de travail — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Immigrants — Travail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Immigrant Québec (Organisme), autre agent associé à une œuvre II. Titre. III. Titre : Vos droits et responsabilités au travail.
344.71401/2 KEQ668 8067547
Le Code civil : un incontournable? / directrice de publication : Élise Charpentier, professeure à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudoin ; auteur(e)s : Catherine Chesnay, professeure à l'École de travail social de l'Université du Québec à Montréal [et 8 autres]. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2025]. — xi, 140 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) — Congrès 2. Droit civil — Québec (Province) — Interprétation — Congrès 3. Pluralisme juridique — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès I. Charpentier, Élise, 1965-, éditeur intellectuel II. Chesnay, Catherine, auteur III. Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, autre agent associé à une œuvre.
346.714 KEQ218 8008141
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Guillemard, Sylvette, auteur
Comprendre la procédure civile québécoise / Sylvette Guillemard. — 3e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Tribunaux — Québec (Province) 3. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
347.714/05 KEQ1109 CIP 202512
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lafrance, Sébastien, auteur
La proportionnalité dans les moyens de défense du droit pénal canadien : un critère juridique à géométrie variable / Sébastien Lafrance. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2026. — pages cm. — (Dikè).
1. Défense (Procédure pénale) — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Proportionnalité (Droit) — Canada 4. Légitime défense — Canada 5. Infractions contre la propriété — Canada 6. Provocation (Droit pénal) — Canada 7. Nécessité (Droit) — Canada 8. Contrainte (Droit) — Canada I. Titre. II. Collection : Dikè.
345/.7104 KE8839 CIP 202603
''Bureau d'enquête''--Page de titre. — ISBN
Lamontagne, Kathryne, auteur
Le dernier procès : l'affaire Jacques Delisle / Kathryne Lamontagne. — Nouvelle édition revue et augmentée. — Montréal (Québec) : les Éditions du Journal, [2025]. — 357 pages, 8 pages de planches : illustrations en couleur ; 22 cm.
1. Delisle, Jacques 1935-2024 2. Delisle, Jacques 1935-2024 — Famille 3. Delisle, Jacques 1935-2024 — Procès, instances, etc. 4. Juges — Québec (Province) — Biographies 5. Homicide conjugal — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Affaire Jacques Delisle.
345.7140252/3 KE230.D44 8067425
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Langevin, Louise, 1959-, auteur
Le droit à l'autonomie procréative des femmes : entre liberté et contrainte / Louise Langevin. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Régulation des naissances — Droit — Canada 2. Droits génésiques — Canada 3. Contraception — Droit — Canada 4. Avortement — Droit — Canada 5. Procréation médicalement assistée — Droit — Canada 6. Féminisme et droit — Canada 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
344/.71048 KE3660.5 CIP 202511
Comprend des références bibliographiques (pages 1391-1393) et un index. — Comprend des textes législatifs et réglementaires en français et en anglais. — Titre de la couverture : Recours et procédures devant les Cours fédérales. — ISBN
Letarte, Bernard, 1974-, auteur
Recours et procédure devant les Cours fédérales / Bernard Letarte, Vincent Veilleux, René LeBlanc, Lindy Rouillard-Labbé. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, février 2025. — xx, 1412 pages ; 24 cm.
1. Règles de pratique — Canada 2. Voies de recours — Canada 3. Procédure (Droit) — Canada 4. Règles de pratique des tribunaux I. Veilleux, Vincent, 1970-, auteur II. LeBlanc, René, 1956-, auteur III. Rouillard-Labbé, Lindy, 1983-, auteur IV. Titre. V. Titre : Recours et procédures devant les Cours fédérales.
347.71/051 KE8240 7320595
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Marceau, Emmanuelle, auteur
Dimension éthique de l'acte de juger / Emmanuelle Marceau, André Lacroix. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Juges — Déontologie 2. Processus judiciaire 3. Droit et morale I. Lacroix, André (Professeur d'université), auteur II. Titre.
347/.014 K2146 CIP 202601
Basé sur la thèse de l'autrice (doctorat--Université McGill, 2023). — Comprend des références bibliographiques (pages 395-437). — ISBN
Mathieu, Catherine, auteur
L'évolution du partage des compétences et de la protection du consommateur au Canada : influences croisées / Catherine Mathieu ; préface de Johanne Poirier. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2025]. — xvii, 437 pages ; 23 cm. — (Ius publicum).
1. Consommateurs — Protection — Droit — Canada 2. Pouvoirs législatifs exclusifs et concurrents — Canada 3. Matériel juridique 4. Thèses et écrits académiques I. Titre.
343.7107/1 KE1599 7985708
Comprend des références bibliographiques (pages 129-147). — ISBN
Mishra, Nishith, 1990-, auteur
AI in outer space : exploring the need for an international rules-based order / Nishith Mishra. — Montreal, Quebec, Canada : McGill University, Centre for Research in Air and Space Law = Centre de recherche en droit aérien et spatial, [2024]. — xx, 149 pages : illustrations ; 23 cm. — (Monograph series ; vii).
1. Intelligence artificielle — Droit 2. Droit spatial 3. Espace extra-atmosphérique — Exploration — Droit I. Titre. II. Titre : Artificial intelligence in outer space.
341.4/7 KZD1149* 7957676
Textes présentés lors du colloque Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action, tenu à l'Université de Sherbrooke les 5 et 6 octobre 2023. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action (Colloque) (2023 : Sherbrooke, Québec), auteur
Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action / sous la direction de Stéphane Bernatchez, Marie-Claude Desjardins. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Administration locale — Droit — Congrès 2. Administration locale — Participation des citoyens — Congrès 3. Droit administratif — Congrès 4. Normes sociales — Congrès 5. Norme (Morale) — Congrès 6. Actes de congrès I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel II. Desjardins, Marie-Claude (Avocate), éditeur intellectuel III. Titre.
342/.09 K3428* CIP 202601
"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2025"--Page ii. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes / conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud. — 7e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions SR, [2025]. — vi, 214 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la police — Manuels d'enseignement supérieur 2. Règlements de police — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Lois — Application — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Lois et codes 5. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la police III. Titre. IV. Titre : Loi sur la police et règlements connexes.
344.71405/2 KEQ842* 8063010
Révolutions du droit civil : une affaire de familles / sous la direction d'Andréanne Malacket [et quatre autres]. — Sherbrooke, Québec : Juste titre, 2025. — pages cm. — (In solidum ; 1). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Québec (Province) Code civil du Québec — Histoire 2. Familles — Droit 3. Mariage — Droit I. Malacket, Andréanne, éditeur intellectuel.
346.01/5 K670 CIP 202511
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
Say on pay et gouvernance de la rémunération : le dernier pas du droit : regards canadiens et comparatifs / Ivan Tchotourian, Laura O'Brien. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2026. — pages cm.
1. Salaires — Chefs d'entreprise — Droit — Canada 2. Salaires — Chefs d'entreprise — Politique gouvernementale — Canada 3. Salaires — Chefs d'entreprise — Droit 4. Entreprises — Responsabilité sociale I. O'Brien, Laura, 1999-, auteur II. Titre.
346/.7106642 KE1402 CIP 202601
Comprend des références bibliographiques (pages 101-105). — ISBN
Tremblay Potvin, Charles, auteur
La théorie dialectique du droit : un cadre pour la recherche juridique / Charles Tremblay Potvin ; préface de Michel Coutu. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2025]. — xxix, 105 pages ; 22 cm. — (Dikè).
1. Droit — Philosophie 2. Droit — Interprétation 3. Éloquence judiciaire 4. Argumentation 5. Rhétorique 6. Sociologie juridique I. Titre. II. Collection : Dikè.
340/.1 K241 7422380
Comprend des références bibliographiques (pages 247-256). — ISBN
Tzitzis, Stamatios, auteur
Questionnements philosophiques et culture juridique : les Anciens et les Modernes / Stamatios Tzitzis. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2025]. — x, 256 pages ; 23 cm. — (Dikè).
1. Droit — Philosophie 2. Culture juridique 3. Philosophie ancienne 4. Postmodernisme 5. Philosophie pénale 6. Anthropologie philosophique I. Titre. II. Collection : Dikè.
340/.1 K230* 7985710
