À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Guillemard, Sylvette, auteur
Comprendre la procédure civile québécoise / Sylvette Guillemard. — 3e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Tribunaux — Québec (Province) 3. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
347.714/05 KEQ1109 CIP 202512
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Langevin, Louise, 1959-, auteur
Le droit à l'autonomie procréative des femmes : entre liberté et contrainte / Louise Langevin. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Régulation des naissances — Droit — Canada 2. Droits génésiques — Canada 3. Contraception — Droit — Canada 4. Avortement — Droit — Canada 5. Procréation médicalement assistée — Droit — Canada 6. Féminisme et droit — Canada 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
344/.71048 KE3660.5 CIP 202511
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Marceau, Emmanuelle, auteur
Dimension éthique de l'acte de juger / Emmanuelle Marceau, André Lacroix. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Juges — Déontologie 2. Processus judiciaire 3. Droit et morale I. Lacroix, André (Professeur d'université), auteur II. Titre.
347/.014 K2146 CIP 202601
Textes présentés lors du colloque Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action, tenu à l'Université de Sherbrooke les 5 et 6 octobre 2023. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action (Colloque) (2023 : Sherbrooke, Québec), auteur
Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action / sous la direction de Stéphane Bernatchez, Marie-Claude Desjardins. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2026. — pages cm.
1. Administration locale — Droit — Congrès 2. Administration locale — Participation des citoyens — Congrès 3. Droit administratif — Congrès 4. Normes sociales — Congrès 5. Norme (Morale) — Congrès 6. Actes de congrès I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel II. Desjardins, Marie-Claude (Avocate), éditeur intellectuel III. Titre.
342/.09 K3428* CIP 202601