À propos de BAnQ
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Ministère des affaires municipales et de l'habitation
L'avis d'évaluation et son contenu : document destiné principalement aux officiers et aux employés municipaux / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (15 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2025). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Impôt local — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 8063950
Fonds régions et ruralité. Volet 1. Rayonnement régional : sous-volet : priorités régionales : guide du demandeur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l' habitation, [2025]. — 1 ressource en ligne (14 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 novembre 2025). — ISBN
1. Développement rural — Québec (Province) 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 3. Québec (Province) — Conditions économiques 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 8067440
Fonds régions et ruralité. Volet 2. Développement territorial : volet 3 : vitalisation : guide du délégataire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2025]. — 1 ressource en ligne (32 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 novembre 2025). — ISBN
1. Développement rural — Québec (Province) 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 3. Québec (Province) — Conditions économiques 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 8067442
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028. Volet 1, Projets de bâtiments de base sans mise en commun / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (30 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 novembre 2025). — ISBN
1. Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales 2. Infrastructure (Économie politique) — Québec (Province) 3. Équipements collectifs — Québec (Province) — Finances 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 8066268
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028. Volet 1, Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (31 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 octobre 2025). — ISBN
1. Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales 2. Infrastructure (Économie politique) — Québec (Province) 3. Équipements collectifs — Québec (Province) — Finances 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre : Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services.
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Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire. Bilan ... : plan de mise en œuvre ... — Commence avec : 2023/2024. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2025]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2023/2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 novembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 6 novembre 2025). — Titre courant : Bilan ... du plan de mise en œuvre ... de la Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire.
1. Architecture — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Périodiques 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Périodiques 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre : Bilan ... du plan de mise en œuvre ... de la Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire.
A36A1 8009687
Présentation publique des renseignements inscrits au rôle d'évaluation, sommaire des règles applicables : document de nature technique à l'intention des évaluateurs et des officiers municipaux / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (11 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2025). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Impôt local — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 8063953
Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 : guide du demandeur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (15 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 novembre 2025). — ISBN
1. Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales 2. Infrastructure (Économie politique) — Québec (Province) 3. Équipements collectifs — Québec (Province) — Finances 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 8067446
"Prolongée jusqu'en 2024"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 octobre 2025).
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 : rapport de mise en œuvre. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2025]. — 1 ressource en ligne (ii, 44 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Titre.
A36A1 8062970
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : indicateur stratégique : l'évolution de la superficie de la zone agricole : fiche méthodologique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation, en collaboration avec le Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2025]. — 1 ressource en ligne (9 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Utilisation agricole du sol — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Évolution de la superficie de la zone agricole.
A36A1 8063947
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation : fiche méthodologique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2025]. — 1 ressource en ligne (14 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Logement — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation.
A36A1 8063949
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l'objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipaux d'infrastructures, de bâtiments et d'aménagements : fiche méthodologique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation, en collaboration avec le Ministère de la culture et des communications. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2025]. — 1 ressource en ligne (13 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Infrastructure (Économie politique) — Québec (Province) — Planification 3. Équipements collectifs — Québec (Province) — Planification 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications (2012- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l'objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipaux d'infrastructures, de bâtiments et d'aménagements.
A36A1 8063982
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : l'intégration et la pérennité des installations majeures d'Hydro-Québec : document d'accompagnement / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2025]. — 1 ressource en ligne (10 pages).
1. Hydro-Québec — Constructions 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) 3. Réseaux électriques (Énergie) — Québec (Province) — Planification 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Intégration et la pérennité des installations majeures d'Hydro-Québec.
A36A1 8063986
Le rôle d'évaluation foncière et son contenu : document à l'intention des citoyens / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2025. — 1 ressource en ligne (16 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 octobre 2025). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Impôt local — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 8063951
