À propos de BAnQ
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Amendements au projet de loi no 81 : Loi modifiant diverses dispositions en matière d'environnement : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par le Bureau de stratégie législative et réglementaire du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2025. — 1 ressource en ligne (v, 11 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 octobre 2025). — ISBN
1. Québec (Province). Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Gestion 2. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Bureau de stratégie législative et réglementaire, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
E5S771 8063925
Annuel. — L'éditeur varie. — Description d'après : 2019; titre de départ (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 novembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2025 (consulté le 3 novembre 2025). — Fait suite à : California cap-and-trade program, Québec cap-and-trade system, and Ontario cap-and-trade program.
California cap-and-trade program and Québec cap-and-trade system (2019)
California cap-and-trade program and Québec cap-and-trade system : ... annual auction reserve price notice. — Commence avec : 2019. — [Québec, Québec] : [Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], 2018-. — 1 ressource en ligne.
1. Échange de droits d'émission (Environnement) — Québec (Province) — Périodiques 2. Échange de droits d'émission (Environnement) — Californie — Périodiques 3. Gaz à effet de serre — Aspect économique — Québec (Province) — Périodiques 4. Gaz à effet de serre — Aspect économique — Californie — Périodiques 5. Périodiques numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication II. Titre.
E5A1 7390011
