Bibliographie du Québec

Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province)

Aide et soutien aux municipalités en gestion municipale : cadre d'intervention / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2025]. — 1 ressource en ligne (9 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 septembre 2025). — ISBN 9782555012226 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5054125.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Service à la clientèle 2. Commission municipale du Québec — Service à la clientèle 3. Administration municipale — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Guide du programme Fonds pour l'infrastructure municipale d'eau / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — 2e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, février 2025. — 1 ressource en ligne (28 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 octobre 2025). — ISBN 9782555009172 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062391.

1. Eau — Stations de traitement — Amélioration — Québec (Province) — Finances 2. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Québec (Province), auteur
Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité : feuille de route 2025. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (5 pages non numérotées).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062422.

1. Administration municipale — Québec (Province) 2. Adaptation aux changements climatiques — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 septembre 2025). — ISBN 9782555008908 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5049259.

1. Eaux pluviales — Collecte — Québec (Province) — Finances 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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