Bibliographie du Québec

Fonds régions et ruralité. Volet 4, Coopération et gouvernance municipale : coopération intermunicipale : guide du demandeur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 septembre 2025). — ISBN 9782555011403 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5050461.

1. Développement rural — Québec (Province) — Finances 2. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Fonds régions et ruralité. Volet 4, Coopération et gouvernance municipale : renforcement de la gouvernance : guide du demandeur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (16 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 septembre 2025). — ISBN 9782555011397 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5050410.

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Programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées. Volet 2 (FEPTEU 2) : instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, 27 février 2024. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4798840.

1. Eau — Stations de traitement — Amélioration — Québec (Province) — Audit 2. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) — Audit 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Audit 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Québec (Province), auteur
Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité : feuille de route 2025. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (5 pages non numérotées).

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Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062422.

1. Administration municipale — Québec (Province) 2. Adaptation aux changements climatiques — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 septembre 2025). — ISBN 9782555008908 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5049259.

1. Eaux pluviales — Collecte — Québec (Province) — Finances 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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Tremblay-Racicot, Fanny Rose, auteur
Taxation distincte selon les secteurs : conseils pouvant exercer ce pouvoir : municipalités locales / auteurs et autrices : Fanny Tremblay-Racicot [et quatre autres]. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, mars 2025. — 1 ressource en ligne (5 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062374.

1. Impôt local — Québec (Province) 2. Urbanisme — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

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Tremblay-Racicot, Fanny Rose, auteur
Taxation distincte selon les secteurs dans le but d'en favoriser la densification ou d'en inciter la revitalisation : taxation selon les secteurs / auteurs et autrices : Fanny Tremblay-Racicot [et quatre autres]. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, mars 2025. — 1 ressource en ligne (4 pages non numérotées).

Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062369.

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