BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ

Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation organisme de publication


Chantier de travail en matière de consultation et d'approbation référendaire : trousse d'information : contribuez au succès de la consultation : consultation sur la participation citoyenne en urbanisme du 24 mars au 9 mai 2025. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2025]. — 1 ressource en ligne (8 pages non numérotées).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062420.

  1. Urbanisme participatif 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A18062983


Retour au début

Élections municipales. Encourager des femmes inspirantes à poser leur candidature : guide d'utilisation et publication suggérée. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], novembre 2025. — 1 ressource en ligne (6 pages non numérotées).

   "Campagne tu aimes ton coin, va plus loin!"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5054328.

  1. Élections municipales — Québec (Province) 2. Investiture des candidats — Québec (Province) 3. Femmes — Activité politique — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A18047910


Retour au début

Élections municipales. Encourager des jeunes inspirants à poser leur candidature : guide d'utilisation et publication suggérée. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], novembre 2025. — 1 ressource en ligne (6 pages non numérotées).

   "Campagne Tu aimes ton coin, va plus loin!"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5054332.

  1. Élections municipales — Québec (Province) 2. Investiture des candidats — Québec (Province) 3. Jeunesse — Activité politique — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A18046562


Retour au début

Élections municipales. Encourager les citoyennes et citoyens à poser leur candidature : guide d'utilisation et publication suggérée. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], novembre 2025. — 1 ressource en ligne (5 pages non numérotées).

   "Campagne Tu aimes ton coin, va plus loin!"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5054330.

  1. Élections municipales — Québec (Province) 2. Investiture des candidats — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A18047909


Retour au début

Fonds régions et ruralité. Volet 1, Soutien au rayonnement des régions : 22 projets retenus et 3 ententes sectorielles pour la région du Bas-Saint-Laurent. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (5 pages non numérotées).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 septembre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843467.

  1. Économie régionale — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent 3. Bas-Saint-Laurent (Québec) — Conditions économiques 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A18045893


Retour au début

Fonds régions et ruralité. Volet 4, Coopération et gouvernance municipale : renforcement de la gouvernance : guide du demandeur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (16 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 septembre 2025). — ISBN 9782555011397 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5050410.

  1. Développement rural — Québec (Province) — Finances 2. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A18047072


Retour au début

Programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées. Volet 2 (FEPTEU 2) : instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, 27 février 2024. — 1 ressource en ligne (19 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4798840.

  1. Eau — Stations de traitement — Amélioration — Québec (Province) — Audit 2. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) — Audit 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Audit 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A18045896


Retour au début


Québec (Province), auteur
   Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité : feuille de route 2025. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2025]. — 1 ressource en ligne (5 pages non numérotées).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062422.

  1. Administration municipale — Québec (Province) 2. Adaptation aux changements climatiques — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

A36A18062984


Retour au début


Québec (Province), auteur
   Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : préserver et valoriser les composantes culturelles du territoire : document d'accompagnement / ce document a été réalisé par le Ministère de la culture et des communications en collaboration avec le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2025]. — 1 ressource en ligne (21 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 septembre 2025). — ISBN 9782555011304 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5050387.

  1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Patrimoine culturel — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications (2012- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Préserver et valoriser les composantes culturelles du territoire.

A36A18047045


Retour au début

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable ... en bref. — Commence avec : 2022. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023?]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — "Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) ...". — Description d'après : 2022; titre de départ (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 octobre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023 (consulté le 22 octobre 2025). — Autre édition disponible : Rapport annuel de l'usage de l'eau potable ...

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5126115.

  1. Eau potable — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques 2. Eau — Utilisation — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques 3. Périodiques numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A18007119


Retour au début


Tremblay-Racicot, Fanny Rose, auteur
   Taxation distincte selon les secteurs : conseils pouvant exercer ce pouvoir : municipalités locales / auteurs et autrices : Fanny Tremblay-Racicot [et quatre autres]. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, mars 2025. — 1 ressource en ligne (5 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062374.

  1. Impôt local — Québec (Province) 2. Urbanisme — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

A36A18047052


Retour au début


Tremblay-Racicot, Fanny Rose, auteur
   Taxation distincte selon les secteurs dans le but d'en favoriser la densification ou d'en inciter la revitalisation : taxation selon les secteurs / auteurs et autrices : Fanny Tremblay-Racicot [et quatre autres]. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, mars 2025. — 1 ressource en ligne (4 pages non numérotées).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 octobre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5062369.

  1. Impôt local — Québec (Province) 2. Urbanisme — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

A36A18047049