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Bibliographie du Québec

Vol. 58, no 10 (octobre 2025)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Rapports annuels numériques



Aéro Montréal (Firme), auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... / Aéro Montréal. — Commence avec : 2023. — [Montréal, Québec] : Aéro Montréal, [2024]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2023; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023 (consulté le 23 septembre 2025). — Fait suite à : Aéro Montréal (Firme). Rapport d'activité ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4996913.

  1. Aéro Montréal (Firme) — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043041


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Association des parents adoptants du Québec, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel d'activités / Association des parents adoptants du Québec. — Commence avec : 2024/2025. — [Neuville, Québec] : Association des parents adoptants du Québec, [2025]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2024/2025; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2025). — Dernière livraison consultée : 2024/2025 (consulté le 29 août 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5131244.

  1. Association des parents adoptants du Québec — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8008012


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Athlétisme Québec (Organisme), auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... / Athlétisme Québec. — Commence avec : 2024. — [Montréal, Québec] : Athlétisme Québec, [2024]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2025 (consulté le 29 septembre 2025). — Fait suite à : Fédération québécoise d'athlétisme. Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5139350.

  1. Athlétisme Québec (Organisme) — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043117


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Centre de référence du Grand Montréal, auteur, organisme de publication
   Rapport d'impact ... / Centre de référence du Grand Montréal. — Commence avec : 2023/2024. — Montréal (Québec) : Centre de référence du Grand Montréal, [2024]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2023/2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2024/2025 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Centre de référence du Grand Montréal. Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5141120.

  1. Centre de référence du Grand Montréal — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043202


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Centre de services scolaire des Découvreurs, auteur, organisme de publication
   [Rapport annuel (2022)]
   Rapport annuel / Centre de services scolaire des Découvreurs. — Commence avec : 2021/2022. — [Québec, Québec] : Centre de services scolaire des Découvreurs, [2022]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2021/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 27 août 2025). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 27 août 2025). — Fait suite à : Centre de services scolaire des Découvreurs. Rapport annuel de gestion ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5281012.

  1. Centre de services scolaire des Découvreurs — Périodiques 2. Rapports annuels numériques 3. Publications officielles I. Titre.

E3C460328032465


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Centre de services scolaire des Monts-et-Marées, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel / Centre de services scolaire des Monts-et-Marées. — Commence avec : 2023/2024. — [Amqui, Québec] : [Centre de services scolaire des Monts-et-Marées], [2024]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2023/2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 23 septembre 2025). — Fait suite à : Centre de services scolaire des Monts-et-Marées. Rapport annuel de gestion ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5140649.

  1. Centre de services scolaire des Monts-et-Marées — Périodiques 2. Rapports annuels numériques 3. Publications officielles I. Titre.

E3C460138043200


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Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides, auteur, organisme de publication
   Rapport d'activités annuel ... de la commissaire aux plaintes et à la qualité des services du Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) des Laurentides, pour l'exercice terminé le 31 mars ... — Commence avec : 2024/2025. — [Saint-Jérôme, Québec] : Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides, [2025]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2024/2025; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2024/2025 (consulté le 29 septembre 2025). — Fait suite à : Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides. Rapport annuel sur l'application de la procédure d'examen des plaintes et de l'amélioration de la qualité des services ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5293097.

  1. Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides — Périodiques 2. Services de santé — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Périodiques 3. Équipements sanitaires — Plaintes contre — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Périodiques 4. Services sociaux — Plaintes contre — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Périodiques 5. Rapports annuels numériques 6. Publications officielles I. Titre.

S2S35158047046


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Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l'Est-de-l'Île-de-Montréal, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... sur l'application de la procédure d'examen des plaintes qui concernent un médecin, un dentiste, un pharmacien ou un résident / CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal. — Commence avec : 2025. — [Montréal, Québec] : Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l'Est-de-l'Île-de-Montréal, 2025-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2025; titre de la page de titre (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2025 (consulté le 29 septembre 2025). — Titre de la couverture : Rapport annuel, médecins examinateurs ... — Titre courant : Médecins examinateurs : rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5289829.

  1. Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l'Est-de-l'Île-de-Montréal — Périodiques 2. Personnel médical — Plaintes contre — Québec (Province) — Montréal — Périodiques 3. Rapports annuels numériques I. Titre. II. Titre : Rapport annuel, médecins examinateurs ... III. Titre : Médecins examinateurs : rapport annuel ...

S2S350618047255


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Centre Justice et foi, auteur, organisme de publication
   [Rapport d'activités ... (2023)]
   Rapport d'activités ... / Centre Justice et foi. — Commence avec : 2022/2023. — Montréal, Qc : Centre Justice et foi, [2023]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2022/2023; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2022/2023 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Centre Justice et foi. Rapport annuel d'activités ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5139669.

  1. Centre Justice et foi — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043135


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Chambre de la sécurité financière, auteur, organisme de publication
   Rapport d'activité ... / Chambre de la sécurité financière. — Commence avec : 2024. — Montréal (Québec) : Chambre de la sécurité financière, [2025]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2024 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Chambre de la sécurité financière. Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5139377.

  1. Chambre de la sécurité financière — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8035654


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Coalition pour une relève en assurance de dommages, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... / Coalition pour une relève en assurance de dommages. — Commence avec : [2020/2021]. — Montréal (Qc) : Coalition pour une relève en assurance de dommages, [2021]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2021/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2025). — Dernière livraison consultée : 2024/2025 (consulté le 29 août 2025). — Fait suite à : Coalition pour la promotion des professions en assurance de dommages. Rapport annuel ... — Livraison [2020/2021] publiée sous le titre : Coalition pour une relève en assurance de dommages : le PEP dont l'industrie a besoin!.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5127114.

  1. Coalition pour une relève en assurance de dommages — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre. II. Titre : Coalition pour une relève en assurance de dommages : le PEP dont l'industrie a besoin!

8009656


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Conseil régional de l’environnement de Laval, auteur, organisme de publication
   Rapport d'activités ... / CRE de Laval. — Commence avec : 2023/2024. — Laval, Québec : Conseil régional de l'environnement de Laval, [2024]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2023/2024; titre de la couverture (site BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2024/2025 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Conseil régional de l’environnement de Laval. Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5138996.

  1. Conseil régional de l’environnement de Laval — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043108


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Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel des activités ... / Conseil régional de l'environnement du Bas Saint-Laurent. — Commence avec : 2022/2023. — Rimouski (Qc) : Conseil régional de l'environnement du Bas Saint-Laurent, 2023-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2022/2023; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2024/2025 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent. Rapport d'activités ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5138765.

  1. Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043065


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Destination Québec cité, auteur, organisme de publication
   Bilan ... : performances touristiques et organisationnelles / Québec cité. — Commence avec : 2022. — [Québec, Québec] : [Destination Québec cité], [2023]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 septembre 2025). — Dernière livraison consulté : 2024 (consulté le 22 septembre 2025). — Fait suite à : Destination Québec cité. Rapport de performance ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4662966.

  1. Destination Québec cité — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043010


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Fondation Lionel-Groulx, auteur, organisme de publication
   Rapport d'activités ... / Fondation Lionel-Groulx. — Commence avec : 2024. — Montréal (Québec) : Fondation Lionel-Groulx, 2025-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2024 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Fondation Lionel-Groulx. Rapport annuel ... — ISSN 1919-1146.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5287749.

  1. Fondation Lionel-Groulx — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043083


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Groupe MAMAN, auteur, organisme de publication
   Rapport d'activités ... / Groupe MAMAN, Mouvement pour l'autonomie dans la maternité et pour l'accouchement naturel. — Commence avec : 2019/2020. — [Montréal, Québec] : Groupe MAMAN, [2020]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2019/2020; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Groupe MAMAN. Rapport annuel des activités ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5139624.

  1. Groupe MAMAN — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8032447


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Groupe WSP global, auteur, organisme de publication
   Rapport de gestion / WSP. — Commence avec : 1er trimestre (2019). — Montréal (Québec) : Groupe WSP global, 2019-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 1er trimestre (2019); titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2e trimestre (2025) (consulté le 22 septembre 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5288215.

  1. Groupe WSP global — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043253


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Hirondelle, accueil et intégration des immigrants, auteur, organisme de publication
   Rapport d'impact ... / l'Hirondelle. — Commence avec : 2023/2024. — Montréal, Qc : [Hirondelle, accueil et intégration des immigrants], [2024]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2023/2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2024/2025 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Hirondelle, accueil et intégration des immigrants. Rapport d'activités ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5138775.

  1. Hirondelle, accueil et intégration des immigrants — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043071


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Lévis (Québec). Direction du service de police, auteur
   Bilan ... / Direction du service de police. — Commence avec : 2017. — Lévis (Québec) : [Ville de Lévis], 2018-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2017; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023 (consulté le 29 septembre 2025). — Fait suite à : Lévis (Québec). Direction du service de police. Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5134813.

  1. Lévis (Québec). Direction du service de police — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Lévis (Québec), organisme de publication II. Titre.

8046148


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Nature Québec, auteur, organisme de publication
   Rapport d'impact ... / Nature Québec. — Commence avec : 2023/2025. — [Québec, Québec] : [Nature Québec], [2025]-. — 1 ressource en ligne.

Biennal. — Description d'après : 2023/2025; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023/2025 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : Nature Québec. Rapport d'activité ... — Titre courant : Rapport d'impact ... de Nature Québec. — ISSN 2564-453X.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5131811.

  1. Nature Québec — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre. II. Titre : Rapport d'impact ... de Nature Québec.

8012792


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Ordre des conseillers et conseillères d'orientation du Québec, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... / Ordre des conseillers et conseillères d'orientation du Québec. — Commence avec : 2010/2011. — Montréal (Québec) : Ordre des conseillers et conseillères d'orientation du Québec, [2011]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2010/2011; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 23 septembre 2025). — Version imprimée : Ordre des conseillers et conseillères d'orientation du Québec. Rapport annuel ... — Scission de : Ordre des conseillers et conseillères d'orientation et des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec. Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5293325.

  1. Ordre des conseillers et conseillères d'orientation du Québec — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8045939


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Ordre des conseillers et conseillères d'orientation et des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... / Ordre des conseillers et conseillères d'orientation et des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec. — Commence avec : 2000/2001; cesse avec : 2009/2010. — Montréal : Ordre des conseillers et conseillères d'orientation et des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec, [2001]-[2010]. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après la notice de la version imprimée. — Dernière livraison consultée : 2009/2010 (consulté le 23 septembre 2025). — Version imprimée : Ordre des conseillers et conseillères d'orientation et des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec. Rapport annuel ... — . Rapport annuel .... Rapport annuel ....

Adresse électronique : https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/5293325?docref=qMkXxZNdVFXf9aMoTxxOeg.

  1. Ordre des conseillers et conseillères d'orientation et des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8046929


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PACT de rue (Organisme), auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... / PACT de rue. — Commence avec : 2021/2022; cesse avec : 2021/2022. — [Montréal, Québec] : PACT de rue, [2022]. — 1 ressource en ligne.

Un seul numéro paru. — Description d'après : 2021/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2025). — Dernière livraison consultée : 2021/2022 (consulté le 29 août 2025). — Devient : PACT de rue (Organisme). Rapport d'activité ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5073089.

  1. PACT de rue (Organisme) — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8033263


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PACT de rue (Organisme), auteur, organisme de publication
   Rapport d'activité ... / PACT de rue. — Commence avec : 2022/2023. — Montréal, Québec : PACT de rue, [2023]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2022/2023; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2025). — Dernière livraison consultée : 2022/2023 (consulté le 29 août 2025). — Fait suite à : PACT de rue (Organisme). Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5073091.

  1. PACT de rue (Organisme) — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8033272


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POPIR-Comité Logement, auteur, organisme de publication
   [Bilan ... (2024)]
   Bilan ... / P.O.P.I.R Comité Logement. — Commence avec : 2023/2024; cesse avec : 2023/2024. — [Montréal, Québec] : P.O.P.I.R Comité Logement, [2024]. — 1 ressource en ligne.

Un seul numéro paru. — Description d'après : 2023/2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 22 septembre 2025). — Fait suite à : POPIR-Comité Logement. Rapport d'activités ... — Devient : POPIR-Comité Logement. Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5138693.

  1. POPIR-Comité Logement — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043048


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POPIR-Comité Logement, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... / P.O.P.I.R.-Comité logement. — Commence avec : 2024/2025. — [Montréal, Québec] : [POPIR-Comité Logement, [2025]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2024/2025; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2024/2025 (consulté le 24 septembre 2025). — Fait suite à : POPIR-Comité Logement Bilan ... (2024). Bilan ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5138695.

  1. POPIR-Comité Logement — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043049


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POPIR-Comité Logement, auteur, organisme de publication
   Rapport d'activités ... / POPIR Comité Logement. — Commence avec : 2022/2023; cesse avec : 2022/2023. — Montréal (Québec) : POPIR Comité Logement, [2023]. — 1 ressource en ligne.

Un seul numéro paru. — Description d'après : 2022/2023; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2022/2023 (consulté le 22 septembre 2025). — Fait suite à : POPIR-Comité Logement Bilan ... (2018). Bilan ... — Devient : POPIR-Comité Logement. Bilan ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5138691.

  1. POPIR-Comité Logement — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8043045


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Producteurs d'oeufs d'incubation du Québec, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel ... / les Producteurs d'oeufs d'incubation du Québec. — Commence avec : 2016. — Longueuil (Québec) : les Producteurs d'oeufs d'incubation du Québec, [2017]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après la notice de la version imprimée. — Dernière livraison consultée : 2024 (consulté le 23 septembre 2025). — Version imprimée : Producteurs d'oeufs d'incubation du Québec. Rapport annuel ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/5286911.

  1. Producteurs d'oeufs d'incubation du Québec — Périodiques 2. Rapports annuels numériques I. Titre.

8044067


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Québec (Province). Protecteur national de l'élève, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel d'activités ... / Protecteur national de l'élève. — Commence avec : 2023/2024. — Québec (Québec) : Protecteur national de l'élève, [2025]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Description d'après : 2023/2024; titre de la couverture. — Version en ligne : Québec (Province). Protecteur national de l'élève. Rapport annuel d'activités ... — ISSN 2818-8594.

  1. Québec (Province). Protecteur national de l'élève — Périodiques 2. Rapports annuels numériques 3. Publications officielles I. Titre.

E3P7678046838


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Québec (Province). Tribunal administratif de déontologie policière, auteur, organisme de publication
   Rapport annuel de gestion ... / Tribunal administratif de déontologie policière. — Commence avec : 2023/2024. — [Québec, Québec] : Tribunal administratif de déontologie policière, [2024]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2023/2024; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 septembre 2025). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 26 septembre 2025). — Version imprimée : Québec (Province). Tribunal administratif de déontologie policière. Rapport annuel de gestion ... — Fait suite à : Québec (Province). Comité de déontologie policière Rapport annuel de gestion ... (En ligne). Rapport annuel de gestion ....

Adresse électronique : https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/5138251.

  1. Québec (Province). Tribunal administratif de déontologie policière — Périodiques 2. Rapports annuels numériques 3. Publications officielles I. Titre.

S42D468047565