À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bouclin, Suzanne, 1975-, auteur
Une introduction à la théorie et à la pratique de la résolution des différends / Suzanne Bouclin. — 2e édition. — Montréal : Éditions JFD, 2026. — pages cm.
1. Règlement de conflits — Canada 2. Règlement de conflits — Québec (Province) 3. Règlement de conflits 4. Conseillers juridiques 5. Médiateurs 6. Matériel juridique I. Titre.
347/.7109 KE8615 CIP 202602
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Chan, Cora, auteur
Law and authoritarian transition : anatomy of Hong Kong's post-2019 constitutional order / Cora Chan ; commentator, William Partlett. — Montréal : Éditions Thémis, 2025. — pages cm.
I. Partlett, William, 1979-, auteur II. Conférences Chevrette-Marx (7e : 2024 : Université de Montréal) III. Titre. IV. Titre : Anatomy of Hong Kong's post-2019 constitutional order.
342.5125 KNQ9343.4* CIP 202508
Droit et politiques de la santé / sous la direction de Mélanie Bourassa Forcier et Anne-Marie Savard. — Troisième édition. — Montréal : LexisNexis, 2026. — pages cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Aide de l'État à la planification de la santé publique — Québec (Province) 2. Santé publique — Planification — Québec (Province) 3. Santé publique — Droit — Québec (Province) 4. Politique sanitaire — Québec (Province) 5. Patients — Droits — Québec (Province) I. Bourassa Forcier, Mélanie, éditeur intellectuel II. Savard, Anne-Marie, éditeur intellectuel.
344.71403/21 KEQ718 CIP 202603
"Bien que les exemples soient prinicpalement basés sur l'arboriculture et la sylviculture, les principes s'appliquent à la plupart des disciplines."--Page vii. — Traduction de : Dunster, Julian A. (Julian Andrew), 1954-. Documenting evidence. — ISBN
Dunster, Julian A. (Julian Andrew), 1954-, auteur
[Documenting evidence. Français]
Documenter les preuves : conseils pratiques pour les arboriculteurs / Julian A. Dunster ; traduction : Nathalie Vézina. — Laval (Québec) : Société internationale d'arboriculture Québec inc., [2025]. — xii, 72 pages : illustrations en couleur ; 24 cm.
1. Preuve littérale — Guides, manuels, etc. 2. Arbres — Évaluation du risque — Guides, manuels, etc. 3. Construction en bois — Évaluation du risque — Guides, manuels, etc. 4. Guides et manuels I. Dunster, Julian A. (Julian Andrew), 1954-. Documenting evidence II. Société internationale d'arboriculture Québec, organisme de publication III. Titre.
347/.064 K2269 8008286
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gagnon, Christine, 1966-, auteur
La copropriété divise / Christine Gagnon. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 3. Copropriété — Québec (Province) 4. Multipropriété — Québec (Province) — Législation I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* CIP 202509
Texte en français et en anglais. — ISBN
Guilmain, Antoine, 1991-, auteur
Protection des renseignements personnels dans le secteur privé au Québec : la loi en graphiques : un guide visuel pour comprendre la protection des données / Antoine Guilmain, Aya Barbach = Protection of personal information in the private sector in Québec : the law in flowcharts : a visual guide to understanding data protection / Antoine Guilmain, Aya Barbach. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Protection de l'information (Informatique) — Droit — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) I. Barbach, Aya, auteur II. Titre. III. Titre : Protection of personal information in the private sector in Québec.
342.71408/58 KEQ456 CIP 202509
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lacombe, Michel, 1945-, auteur
Le jour où on a sauvé la culture : un combat mondial animé par le Québec / Michel Lacombe. — Montréal : Éditions Somme toute, 2025. — pages cm. — (Essai).
1. Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005) 2. Patrimoine culturel — Protection (Droit international) 3. Patrimoine culturel — Protection — Coopération internationale 4. Patrimoine culturel — Protection — Québec (Province) 5. Culture et mondialisation 6. Culture — Aspect économique I. Titre.
344/.09 K487* CIP 202510
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lacroix, Mariève, 1979-, auteur
Précis de responsabilité civile / Mariève Lacroix, Josée Aspinall. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Responsabilité civile 2. Responsabilité délictuelle 3. Responsabilité civile — Québec (Province) 4. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Aspinall, Josée, 1978-, auteur II. Titre.
346.03 K923 CIP 202511
Comprend un index. — ISBN
Martel, Paul, 1948-, auteur
Administrateurs de personnes morales sans but lucratif : le guide de vos droits, devoirs et responsabilités / Paul Martel. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm.
1. Administrateurs de sociétés — Droit — Québec (Province) 2. Associations sans but lucratif — Droit — Québec (Province) 3. Personnes morales — Québec (Province) I. Titre.
346.714/064 KEQ495.7 CIP 202511
