Bibliographie du Québec

Vol. 58, no 8 (août 2025)

340 Droit

Les 50 ans de la Charte québécoise en emploi : terre promise ou paradis perdu? / sous la direction de Sébastien Parent et Charles Tremblay Potvin. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2025]. — xiv, 367 pages ; 23 cm.

Textes présentés lors d'un colloque dédié aux 50 ans de la Charte québécoise, tenu le 6 juin 2025, à l'Université Laval, organisé conjointement par le Département des relations industrielles et la Faculté de droit. Cf. quatrième de couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896896752. — ISBN 2896896759.

1. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne — Congrès 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Droits de l'homme — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès I. Parent, Sébastien, éditeur intellectuel II. Tremblay Potvin, Charles, éditeur intellectuel III. Titre : Cinquante ans de la Charte québécoise en emploi.

344.71401

KEQ642*

7413155

50e anniversaire de la Conférence des arbitres du Québec : un demi-siècle de réflexion et d'évolution / la Conférence des arbitres du Québec : sous la direction de Sébastien Beauregard, Jean-Yves Brière, Francine Lamy, Marc Mancini & Denis Nadeau. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — xxxii, 615 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896896578. — ISBN 2896896570.

1. Conférence des arbitres du Québec 2. Arbitrage (Droit du travail) — Québec (Province) 3. Travail — Droit — Québec (Province) I. Brière, Jean-Yves, 1955-, éditeur intellectuel II. Lamy, Francine, éditeur intellectuel III. Mancini, Marc, 1985-, éditeur intellectuel IV. Nadeau, Denis, 1956-, éditeur intellectuel V. Conférence des arbitres du Québec, autre agent associé à une œuvre VI. Titre : Cinquantième anniversaire de la Conférence des arbitres du Québec.

344.71401/89143

KEQ659

7284197

Code civil (Éditions Thémis)
Le Code civil : un incontournable? / sous la direction d'Élise Charpentier ; textes de Catherine Chesnay, Paul Daly, Michel Deschamps, Véronique Fortin, Félix Germek, Dalia Gesualdi-Fecteau, Elisabeth Greissler, Geneviève Motard et Jacqueline Ohayon. — Montréal : Éditions Thémis, 2025. — pages cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782894005187. — ISBN 2894005180.

1. Québec (Province) Code civil du Québec — Congrès 2. Droit civil — Québec (Province) — Interprétation — Congrès 3. Pluralisme juridique — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès I. Charpentier, Élise M., 1965-, éditeur intellectuel II. Chesnay, Catherine, auteur III. Daly, Paul, 1983-, auteur IV. Deschamps, Michel (Avocat), auteur V. Fortin, Véronique, 1982-, auteur VI. Germek, Félix, 1987-, auteur VII. Gesualdi-Fecteau, Dalia, auteur VIII. Greissler, Elisabeth, auteur IX. Motard, Geneviève, auteur X. Ohayon, Jacqueline, 1997-, auteur XI. Titre.

346.714

KEQ218

CIP 202507

Fondation Claude-Masse. Colloque (10e : 2023 : Montréal, Québec), auteur
Qualité + sécurité des biens : actes du colloque de la Fondation Claude Masse du 9 novembre 2023 / sous la direction de Laurence Bich-Carrière et Gabriel-Arnaud Berthold. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — xiv, 278 pages ; 23 cm.

Actes du 10e colloque bisannuel de la Fondation Claude Masse, organisé conjointement avec le Groupe de recherche en consommation de l'UQAM et le Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal. Cf. page 1. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782898470981. — ISBN 2898470988.

1. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Biens de consommation — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Bich-Carrière, Laurence, éditeur intellectuel II. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Titre : Qualité et sécurité des biens V. Titre : Qualité plus sécurité des biens.

343.71407/1

KEQ510

7385461

Karim, Vincent, 1954-, auteur
[Contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale]
Contrats d'entreprise (ouvrages mobiliers et immobiliers : construction et rénovation), contrat de prestation de services (obligations et responsabilité des professionnels) et l'hypothèque légale : art. 2098 à 2129, 2724, 2726 à 2728, 2731, 2748, 2952 C.c.Q. / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, avocat et arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ et avocat-conseil, Cain Lamarre s.e.n.c.r.l. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024. — xlvii, 1443 pages ; 24 cm.

Recherches jurisprudentielles et doctrinales à jour au 2 octobre 2024. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782896896608. — ISBN 2896896600.

1. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) 3. Construction — Contrats — Québec (Province) 4. Services (Industrie) — Droit — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques I. Titre.

346.71402/4

KEQ430

7319347

Lamy, Denis, 1961-, auteur
La diminution de loyer / Denis Lamy. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — xlv, 2512 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782896896516 : 130,00 $.

1. Loyers — Réglementation — Québec (Province) 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) 3. Locateurs et locataires — Québec (Province) 4. Baux — Québec (Province) 5. Matériel juridique I. Titre.

346.71404/344

KEQ427.R45

8002455

Landheer-Cieslak, Christelle, auteur
Laïcité versus multiculturalisme? : le droit à l'épreuve des sociétés plurielles / Christelle Landheer-Cieslak, Mathilde Philip. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2025]. — xi, 227 pages ; 23 cm. — (Dikè).

Comprend des références bibliographiques (pages 205-227). — ISBN 9782766306794. — ISBN 276630679X.

1. Multiculturalisme — Droit — Canada 2. Laïcité — Droit — France 3. Droit religieux — Canada 4. Droit religieux — France 5. Régulation religieuse — Canada 6. Régulation religieuse — France I. Philip, Mathilde, 1978-, auteur II. Titre. III. Collection : Dikè.

342.7108/52

KE4430

7398844

Marin, Stéphanie, auteur
Le troisième verdict : la non-responsabilité criminelle en cinq procès marquants / Stéphanie Marin. — Montréal : Éditions de l'Homme, 2025. — pages cm.

ISBN 9782761964111. — ISBN 276196411X.

1. Responsabilité pénale — Québec (Province) 2. Aliénation mentale — Québec (Province) 3. Criminels vivant avec un trouble de santé mentale — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : 3e verdict.

345/.71404

KEQ1170.5

CIP 202510

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2025 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 18e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2025]. — x, 1016 pages ; 24 cm.

"À jour au 1er mars 2025"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN 9782898471124 : 111,00 $.

1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Droit de la santé III. Titre.

344.71403/2

KEQ718*

8009308