À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Côté, François (Avocat), auteur
Code civil, chartes des droits et traditions juridiques : entre subjugation et résistance du droit civil québécois face à la common law canadienne en matière privée / François Côté. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne 2. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 3. Droits de l'homme — Québec (Province) — Interprétation 4. Droits de l'homme — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Droit civil — Québec (Province) — Histoire 6. Common law — Québec (Province) 7. Pluralisme juridique — Canada 8. Culture juridique — Québec (Province) I. Titre.
342.71408/5 KEQ749 CIP 202506
"Le 558e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la formation continue du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 27 septembre 2024 au Palais des congrès de Montréal et en webdiffusion, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit du travail en éducation "--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Développements récents en droit du travail en éducation (Colloque) (2024 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit du travail en éducation / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — ix, 183 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 558).
1. Enseignants — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Enseignants — Droit — Canada — Congrès 3. Travail — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Travail — Droit — Canada — Congrès 5. Éducation — Droit — Québec (Province) — Congrès 6. Éducation — Droit — Canada — Congrès 7. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 558.
344.714/078 KEQ696.T4 7988078
Éléments de common law canadienne : comparaison avec le droit civil québécois / sous la direction de Yan Campagnolo, Louise Bélanger-Hardy et Aline Grenon ; préface de Lionel Smith. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xliii, 681 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Common law — Canada 2. Droit civil — Québec (Province) I. Campagnolo, Yan, éditeur intellectuel II. Bélanger-Hardy, Louise, éditeur intellectuel III. Grenon, Aline, éditeur intellectuel.
349.71 KE454 7108865
Abrégé de (œuvre) : Filion, Michel, 1957-. Principes généraux du droit et de la justice. — ISBN
Filion, Michel, 1957-, auteur
Dictionnaire des principes universels du droit et de la justice / Michel Filion. — Lévis (Canada) : Michel Filion, [2025]. — 265 pages ; 21 cm.
1. Principes généraux du droit — Dictionnaires français 2. Droit — Philosophie — Dictionnaires français 3. Dictionnaires I. Filion, Michel, 1957-. Principes généraux du droit et de la justice II. Titre.
340/.1 K241 8000983
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Les cautionnements en droit québécois : les cautionnements en droit civil, les cautionnements prévus dans le Code de procédure civil, les cautionnements dans les contrats de construction / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et droit, UQÀM, arbitre accrédité en matière civile et commerciale (I.M.A.Q et I.A.M.C.) et avocat-conseil, Cain Lamarre s.e.n.c.r.l. — 3e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — xxv, 433 pages ; 24 cm.
1. Cautionnement — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Titre.
346.71407/4 KEQ304 7418150
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lanctôt, Sébastien, 1975-, auteur
Conseillers en sécurité financière, en assurance et en rentes collectives : aspects juridiques et déontologiques / Sébastien Lanctôt. — Montréal : LexisNexis, 2025. — pages cm.
1. Agents d'assurance — Droit — Québec (Province) 2. Agents d'assurance — Déontologie — Québec (Province) 3. Intermédiation financière — Droit — Québec (Province) 4. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) 5. Assurance-maladie — Droit — Québec (Province) 6. Assurance collective — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.714/0863 KEQ487.5 CIP 202509
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Mancini, Marc, 1985-, auteur
La preuve et la procédure en arbitrage de griefs : les aspects juridiques / Marc Mancini, Frédéric Poirier et Stéphanie Lalande. — 3e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm.
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 2. Arbitrage des griefs — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Preuve (Droit) — Québec (Province) 4. Procédure (Droit) — Québec (Province) 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Poirier, Frédéric, 1974-, auteur II. Lalande, Stéphanie, auteur III. Titre.
344.71401/8896 KEQ684 CIP 202509
Comprend des références bibliographiques (pages 411-416) et des index. — Comprend du texte en anglais, ainsi qu'un résumé en français et en anglais. — ISBN
Ouellet, Julien, 1991-, auteur
L'action en commercialisation trompeuse au Canada : passing off, concurrence déloyale par confusion et alinéa 7b) de la Loi sur les marques de commerce / Me Julien Ouellet, LL.B., J.D., LL.M. — Montréal : Éditions Wilson & Lafleur Martel ltée, 2025. — xxiii, 416 pages ; 23 cm.
1. Marques de commerce — Contrefaçon — Canada 2. Marques de commerce — Contrefaçon — Québec (Province) 3. Concurrence déloyale — Canada 4. Concurrence déloyale — Québec (Province) I. Titre.
346.7104/88 KE2988 7390799
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Sénéchal, Carole, auteur
La science au tribunal : le juge face à la traçologie / Carole Sénéchal, Frank Crispino. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Preuve (Droit) — Canada 2. Preuve admissible — Canada 3. Erreur (Droit) — Canada 4. Criminalistique — Canada 5. Expertises — Canada I. Crispino, Frank, auteur II. Titre.
347.71/06 KE8440 CIP 202507
Comprend 24 textes rédigés ou publiés entre 1984 et 2024. — Comprend des références bibliographiques (pages 551-559). — ISBN
Turp, Daniel, 1955-, auteur
La capacité internationale du Québec : essais sur le droit et la pratique des relations internationales du Québec / Daniel Turp ; préface de Louise Beaudoin ; postface de Clément Duhaime. — Montréal (Québec) : JFD éditions, [2025]. — 566 pages : 1 illustration ; 23 cm.
1. Droit constitutionnel — Québec (Province) 2. Québec (Province) — Relations extérieures — Droit I. Titre.
342.714/0412 KEQ746.F6 7680477
