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Analyse d'impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l'État : projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État, 2024 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'émission et de la gestion des droits d'occupation du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (v, 36 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 avril 2025). — ISBN
1. Zones riveraines — Droit — Québec (Province) 2. Terres publiques — Vente — Droit — Québec (Province) 3. Baux — Québec (Province) 4. Prix — Fixation — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'émission et de la gestion des droits d'occupation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5E44 7935327
GES 1990-2022 : supplément à l'inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2022 et leur évolution depuis 1990 : méthodologies de calcul d'émissions, description des secteurs et facteurs d'émission / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des inventaires et de la gestion des halocarbures du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP) en collaboration avec la Direction de la coordination environnementale de la Direction générale de l'appui à l'agriculture durable du Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation (MAPAQ). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (70 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 mars 2025). — ISBN
1. Gaz à effet de serre — Statistiques — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Mesure 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des inventaires et de la gestion des halocarbures, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication III. Titre : Supplément à l'inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2022 et leur évolution depuis 1990.
E5I581 7679840
Inventaire québécois des émissions des principaux contaminants atmosphériques en 2022 et leur évolution depuis 1990 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des inventaires et de la gestion des halocarbures du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, novembre 2024. — 1 ressource en ligne (vi, 84 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 mars 2025). — ISBN
1. Air — Pollution — Québec (Province) — Statistiques 2. Polluants atmosphériques — Québec (Province) — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques I. Québec (Province). Direction des inventaires et de la gestion des halocarbures, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5I581 7679841
Projet de règlement modifiant le Règlement visant l'élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d'un système de consigne de certains contenants : analyse d'impact règlementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (v, 12 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2025). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Emballages multicouches — Recyclage — Droit — Québec (Province) 3. Verre — Déchets — Recyclage — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5R428 7941497
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Accélérer le développement de l'économie circulaire : feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par le Bureau de coordination du développement durable du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (vii, 51 pages).
1. Économie circulaire — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Livres numériques I. Québec (Province). Bureau de coordination du développement durable, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication III. Titre.
E5C683 7941961
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : normes minimales de lotissement : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs en collaboration avec le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs], [2024]. — 1 ressource en ligne (15 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Lotissement — Normes — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Normes minimales de lotissement.
E5A1 7941719