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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : atténuer les nuisances et réduire les risques d'origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu'aux sources fixes de bruit : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère des transports et de la mobilité durable et le Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, en collaboration avec le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des transports et de la mobilité durable], [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Bruit — Lutte contre — Québec (Province) — Planification 3. Transport — Bruit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, organisme de publication IV. Titre. V. Titre : Atténuer les nuisances et réduire les risques d'origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu'aux sources fixes de bruit.
T73A1 7941718
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : environnement bâti : document d'accompagnement / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (12 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Patrimoine bâti — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7941647
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : identification des plans d'eau d'intérêt et accès publics : document d'accompagnement / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (11 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Eau — Utilisation pour les loisirs — Québec (Province) — Planification 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Identification des plans d'eau d'intérêt et accès publics.
A36A1 7941641
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales localisées à l'intérieur des secteurs centraux du pôle principal d'équipements et de services : fiche méthodologique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (13 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Municipalités régionales de comté — Planification 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales localisées à l'intérieur des secteurs centraux du pôle principal d'équipements et de services.
A36A1 7941646
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : normes minimales de lotissement : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs en collaboration avec le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs], [2024]. — 1 ressource en ligne (15 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Lotissement — Normes — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Normes minimales de lotissement.
E5A1 7941719
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : paramètres pour la détermination des distances séparatrices relatives à la gestion des odeurs en zone agricole : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et le Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation (MAPAQ). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (22 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Exploitations agricoles — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Animaux — Logement — Lutte contre les odeurs — Québec (Province) 4. Purin — Lutte contre les odeurs — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Paramètres pour la détermination des distances séparatrices relatives à la gestion des odeurs en zone agricole.
A36A1 7941667