Bibliographie du Québec

Vol. 58, no 5 (mai 2025)

Contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles : cadre normatif. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (17 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2025).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925895.

1. Occupation du sol — Droit — Québec (Province) 2. Milieux géographiques dangereux — Droit — Québec (Province) 3. Glissements de terrain — Québec (Province) — Prévention 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda : guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 avril 2025). — ISBN 9782550985525 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925925.

1. Zones tampons (Gestion des écosystèmes) — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 2. Logement locatif — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 4. Notre-Dame (Rouyn-Noranda, Québec) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda : guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (8 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 avril 2025). — ISBN 9782550985532 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925923.

1. Zones tampons (Gestion des écosystèmes) — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 2. Immeubles — Vente — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 4. Notre-Dame (Rouyn-Noranda, Québec) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Programme d'infrastructures municipales d'eau, auteur
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — 3ième édition. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, juin 2024. — 1 ressource en ligne (48 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2025). — ISBN 9782550978930 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925921.

1. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 2. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 3. Équipements collectifs — Constructions — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 5. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire à l'intention de la communauté métropolitaine de Québec / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (25 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN 9782550973829 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925911.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Québec, Agglomération de 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la communauté métropolitaine de Montréal / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (24 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN 9782550973812 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925917.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Montréal, Agglomération de 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : environnement bâti : document d'accompagnement / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (12 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2025). — ISBN 9782550992387 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925891.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Patrimoine bâti — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : identification des plans d'eau d'intérêt et accès publics : document d'accompagnement / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN 9782550992363 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925887.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Eau — Utilisation pour les loisirs — Québec (Province) — Planification 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Identification des plans d'eau d'intérêt et accès publics.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales localisées à l'intérieur des secteurs centraux du pôle principal d'équipements et de services : fiche méthodologique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN 9782550992370 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925889.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Municipalités régionales de comté — Planification 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales localisées à l'intérieur des secteurs centraux du pôle principal d'équipements et de services.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : paramètres pour la détermination des distances séparatrices relatives à la gestion des odeurs en zone agricole : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et le Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation (MAPAQ). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (22 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 avril 2025). — ISBN 9782550972655 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4925909.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Exploitations agricoles — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Animaux — Logement — Lutte contre les odeurs — Québec (Province) 4. Purin — Lutte contre les odeurs — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Paramètres pour la détermination des distances séparatrices relatives à la gestion des odeurs en zone agricole.

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