À propos de BAnQ
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Déchets — Valorisation — Droit — Québec (Province)
Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été produite par la Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — 2e édition. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (vi, 12 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 mars 2025). — ISBN
1. Déchets — Valorisation — Droit — Québec (Province) 2. Récupération (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 3. Déchets dangereux — Droit — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Études d'impact environnemental 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5R428 7422837
