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Actes de congrès
Textes issus du congrès Archives d'en bas : matri·patrimoines archivistiques et matri·patrimonialisation France/Canada, dont les journées d'étude ont été tenues à Québec et Angers, les 9 et 10 juin 2022. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Archives d'en bas. Matri·patrimoines archivistiques et matri·patrimonialisation France/Canada (Journées d'étude) (2022 : Québec, Québec; Angers, France), auteur
Archives d'en bas : de la constitution à l'institutionnalisation / sous la direction d'Annaëlle Winand, Bénédicte Grailles, Anne Klein et Jean-Philippe Legois avec l'aide de Guillemette Martin. — Québec : Centre interuniversitaire d'études québécoises, 2025. — pages cm. — (Cheminements).
1. Archivistique — Congrès 2. Archives — Gestion — Congrès 3. Mémoire — Aspect social — Congrès 4. Actes de congrès I. Winand, Annaëlle, éditeur intellectuel II. Grailles, Bénédicte, 1966-, éditeur intellectuel III. Klein, Anne, éditeur intellectuel IV. Legois, Jean-Philippe, éditeur intellectuel V. Martin, Guillemette, 1984-, éditeur intellectuel VI. Centre interuniversitaire d'études québécoises, organisme de publication VII. Titre. VIII. Collection : Cheminements (Québec, Québec).
025.17/14 CD923 CIP 202503
Colloque de la relève (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 316 de la relève : Montréal, 1er février 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Droit fiscal — Québec (Province) — Congrès 2. Droit fiscal — Canada — Congrès 3. Planification fiscale — Québec (Province) — Congrès 4. Planification fiscale — Canada — Congrès 5. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.71404 KEQ1002.A66 7163072
Colloque sur la fiscalité de l'immobilier (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 325 sur la fiscalité de l'immobilier : Montréal, 19 septembre 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Biens réels — Impôts — Québec (Province) — Congrès 2. Biens réels — Impôts — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
336.2209714 HJ4293* 7419668
Colloque sur la fiscalité internationale des sociétés privées (2024 : Québec, Québec), auteur
Colloque no 323 sur la fiscalité internationale des sociétés privées : Québec, 9 mai 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Impôt sur le revenu — Revenus étrangers — Canada — Congrès 2. Impôt sur le revenu — Revenus étrangers — Québec (Province) — Congrès 3. Sociétés étrangères — Impôts — Droit — Canada — Congrès 4. Sociétés étrangères — Impôts — Droit — Québec (Province) — Congrès 5. Entreprises — Impôts — Canada — Congrès 6. Entreprises — Impôts — Québec (Province) — Congrès 7. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.7105/248 KE5787.A66 7185995
Colloque sur le transfert d'entreprise (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 317 sur le transfert d'entreprise : Montréal, 8 février 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Entreprises — Transmission — Québec (Province) — Congrès 2. Entreprises familiales — Transmission — Québec (Province) — Congrès 3. Entreprises — Transmission — Impôts — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
658/.045 HD62.25 7163076
Colloque sur les fiducies (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 318 sur les fiducies : Montréal, 15 février 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Fiducie — Impôts — Québec (Province) — Congrès 2. Planification fiscale — Québec (Province) — Congrès 3. Fiducie — Impôts — Canada — Congrès 4. Planification fiscale — Canada — Congrès 5. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.71406/4 KEQ1011.A66 7163077
Colloque sur les incidences légales et fiscales du mariage et du nouveau régime d'union parentale (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 326 sur les incidences légales et fiscales du mariage et du nouveau régime d'union parentale : Montréal, 14 novembre 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Union parentale — Québec (Province) — Congrès 2. Familles — Droit — Congrès 3. Planification fiscale — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
346.01/671 KEQ253.A66 7419669
Colloque sur les réorganisations d'entreprises et les transactions commerciales (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 320 sur les réorganisations d'entreprises et les transactions commerciales : Montréal, 21 mars 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Entreprises — Réorganisation — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Entreprises — Impôts — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Entreprises — Finances — Planification — Québec (Province) — Congrès 4. Entreprises — Réorganisation — Canada — Congrès 5. Entreprises — Impôts — Droit — Canada — Congrès 6. Entreprises — Finances — Planification — Canada — Congrès 7. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
346.714/06626 KEQ500.7 7185988
Textes du symposium Louis-Hippolyte La Fontaine (1808-1864), tenu à la Cour d'appel du Québec, à Montréal, le 14 avril 2023. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Symposium Louis-Hippolyte La Fontaine (1808-1864) (2023 : Montréal, Québec), auteur
Louis-Hippolyte La Fontaine (1808-1864) : luttes politiques et judiciaires / sous la direction de Michel Morin. — Montréal : Éditions Thémis, 2025. — pages cm.
1. Lafontaine, L.H. (Louis-Hippolyte), 1807-1864 — Congrès 2. Lafontaine, L.H. (Louis-Hippolyte), 1807-1864 — Et le droit — Congrès 3. Politiciens — Canada — Biographies — Congrès 4. Avocats — Canada — Biographies — Congrès 5. Juges — Canada — Biographies — Congrès 6. Canada — Politique et gouvernement — 1841-1867 — Congrès 7. Biographies 8. Actes de congrès I. Morin, Michel, 1961-, éditeur intellectuel II. Titre.
971.04/2092 FC471* CIP 202503