À propos de BAnQ
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Ministère des affaires municipales et de l'habitation
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — 3e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 11 juin 2024. — 1 ressource en ligne (2 volumes). Dépouillement : Volet 1. Projets de bâtiments de base à vocation municipale ou communautraire -- Volet 2. Projets de bâtiments de base à vocation municipale ou communautaire dans le cadre d'une mise en commun de services ou d'un regroupement municipal. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 février 2025). — ISBN
1. Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales 2. Infrastructure (Économie politique) — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Équipements collectifs — Québec (Province) — Finances 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7414800
Guide du rapport financier et des autres documents financiers ... / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — Commence avec : 2023. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], 2023-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2023; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 mars 2025). — Dernière livraison consultée : 2024 (consulté le 7 mars 2025).
1. Finances municipales — Comptabilité — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Guides et manuels 3. Périodiques numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7166812
Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles : programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 - volet 2 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 29 avril 2024. — 1 ressource en ligne (6 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 mars 2025).
1. Programme d'infrastructures municipales d'eau 2. Tuyaux d'eau — Entretien et réparations — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7421257
