À propos de BAnQ
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340 Droit
Les 50 ans de la Charte québécoise en emploi : terre promise ou paradis perdu? / sous la direction de Sébastien Parent, Charles Tremblay Potvin. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm. Textes présentés lors d'une journée d'étude, tenue en juin 2025 à l'Université Laval, dédiée aux 50 ans de la Charte québécoise. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne — Congrès 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Droits de l'homme — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès I. Parent, Sébastien, éditeur intellectuel II. Tremblay-Potvin, Charles, éditeur intellectuel III. Titre : Cinquante ans de la Charte québécoise en emploi.
344.71401 KEQ642* CIP 202506
Comprend des références bibliographiques (pages 305-357). — ISBN
Dufresne, Jessica, 1987-, auteur
Le droit à l'alimentation en contexte canadien / Jessica Dufresne. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — 357 pages ; 23 cm.
1. Droit à l'alimentation — Canada 2. Droit à l'alimentation — Québec (Province) 3. Administration municipale — Canada 4. Administration municipale — Québec (Province) I. Titre.
344.7103/3 KE4381 7187985
L'exercice des fonctions du juge administratif : le savoir-être, le savoir-faire / Conférence des juges administratifs du Québec. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Tribunaux administratifs — Québec (Province) 2. Juges — Québec (Province) 3. Qualifications professionnelles I. Conférence des juges administratifs du Québec, auteur.
342.714/0664 KEQ806 CIP 202506
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Fraser, Ludovic, 1987-, auteur
Essai sur les attributs et certificats environnementaux de la production d'électricité : aspects juridiques de la nature, de la création, de l'échange, de la revendication et du retrait / Ludovic Fraser. — Montréal : Éditions Thémis, 2025. — pages cm.
1. Électricité — Production — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 2. Électricité — Production — Aspect de l'environnement — Droit — Massachusetts 3. Énergies renouvelables — Droit — Québec (Province) 4. Énergies renouvelables — Droit — Massachusetts 5. Énergies propres — Droit — Québec (Province) 6. Énergies propres — Droit — Massachusetts 7. Services publics d'électricité — Droit — Québec (Province) 8. Services publics d'électricité — Droit — Massachusetts I. Titre.
346.71404/67932 KEQ578 CIP 202503
Comprend des références bibliographiques (pages 251-260). — ISBN
Groffier, Ethel, 1935-, interviewé
Un pays selon mon cœur : entretiens avec Éthel Groffier / Georges Leroux. — [Montréal] : Éditions Somme toute, [2024]. — 260 pages ; 21 cm. — (D'ailleurs).
1. Groffier, Ethel, 1935- — Entretiens 2. McGill University — Entretiens 3. Professeures de droit — Québec (Province) — Entretiens 4. Essayistes — Québec (Province) — Entretiens 5. Québec (Province) — Émigration et immigration — Récits personnels 6. Québec (Province) — Vie intellectuelle — 20e siècle 7. Interviews I. Leroux, Georges, 1945-, intervieweur II. Titre.
340.092 KE416* 7288913
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Le cautionnement personnel en droit québécois / Vincent Karim. — 3e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm.
1. Cautionnement — Québec (Province) 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.71407/4 KEQ304 CIP 202506
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Kirouack, Marie Christine, auteur
Les réformes du droit de la famille, 2022-2023-2024 / Marie-Christine Kirouack. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm.
1. Familles — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/5 KEQ237 CIP 202506
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires. — Édition à jour au 1er juillet 2024. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ169* 7411725
Sara, Justine, 1997-, auteur
Droit des stagiaires / une collaboration de Juripop, Fédération étudiante collégiale du Québec ; conception et rédaction, Me Justine Sara, Samuel Vaillancourt, Gabrielle Bertrand. — [Montréal] : Juripop ; [Saint-Laurent, Québec] : Fédération étudiante collégiale du Québec, [2023]. — 14 pages : illustrations en couleur ; 21 cm.
1. Stagiaires — Droit — Québec (Province) 2. Stages — Droit — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Vaillancourt, Samuel (Technicien juridique), auteur II. Bertrand, Gabrielle, auteur III. Clinique juridique Juripop, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Fédération étudiante collégiale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication V. Titre.
344.71401/2592 KEQ696* 7137552
En tête du titre : Carswell. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en français. — ISBN
Tamaro, Normand, 1956-, auteur
The 2025 annotated Copyright Act : Statutes of Canada annotated / Normand Tamaro, LL.D. of the Quebec Bar. — 2025 edition. — Toronto, ON, Canada : Thomson Reuters, 2025. — xlvi, 1929 pages ; 23 cm.
1. Canada. Loi sur le droit d'auteur 2. Droit d'auteur — Canada 3. Droit d'auteur — Canada — Législation 4. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Copyright Act.
346.7104/82 KE2794.58* 7414631
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tohry, Aicha, auteur
Guide pratique sur le marketing d'influence / Aicha Tohry. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xviii, 214 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Publicité — Droit — Québec (Province) 2. Marketing d'influence — Droit — Québec (Province) 3. Marketing sur Internet — Droit — Québec (Province) I. Titre.
343.71408/2 KEQ512 7063920
