À propos de BAnQ
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Analyse d'impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission
Norme VZE 2025-2035 : analyse d'impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission : règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'expertise en décarbonation et efficacité énergétique du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, juillet 2023. — 1 ressource en ligne (viii, 53 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 février 2025). — ISBN
1. Véhicules à émission zéro — Droit — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise en décarbonation et efficacité énergétique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication IV. Titre : Analyse d'impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission.
E5A1 7414062
