À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Bartenstein, Kristin, auteur
Droit international public général / Kristin Bartenstein. — 2e édition revue et mise à jour. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xvi, 349 pages ; 23 cm.
1. Droit international 2. Droit international et droit interne — Canada I. Titre.
341 KZ3410 7335044
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bissonnette, Andréanne, 1994-, auteur
L'érosion du droit à l'avortement aux États-Unis / Andréanne Bissonnette. — Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 2025. — pages cm. — (Le monde en poche).
1. Avortement — Droit — États-Unis — Histoire 2. Avortement — Droit — Aspect social — États-Unis 3. Avortement — Droit — Aspect politique — États-Unis I. Titre.
342.7308/4 KF3771 CIP 202504
ISBN
Dionne, Paul, 1947-, auteur
Portages : découvertes en pays autochtones / Paul Dionne. — Québec (Québec) : Septentrion, 2025. — pages cm.
1. Dionne, Paul, 1947- 2. Dionne, Paul, 1947- — Voyages — Québec (Province) — Nord-du-Québec 3. Avocats — Québec (Province) — Biographies 4. Peuples autochtones — Droit — Québec (Province) 5. Peuples autochtones — Droit — Canada 6. Autobiographies I. Titre.
342.71408/72092 KE416* CIP 202502
Droit pénal général et pouvoirs policiers / sous la direction de Maxime Laroche; [auteurs], Anthony Cotnoir, Lucie Martel, Marie-Claude Morin. — 9e édition. — Montréal : Groupe Modulo, 2025. — pages cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit pénal — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 2. Droit pénal — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Procédure pénale — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 4. Police — Pouvoirs — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 5. Manuels d'enseignement supérieur I. Laroche, Maxime, 1985-, éditeur intellectuel II. Cotnoir, Anthony, auteur III. Martel, Lucie, auteur IV. Morin, Marie-Claude, 1977-, auteur.
345.71 KE8809 CIP 202503
Comprend un index. — Dépouillement : Exposé sur les principes généraux -- Dictionnaire des principes nationaux ou internationaux. — ISBN
Filion, Michel, 1957-, auteur
Les principes généraux du droit et de la justice : principes universels / Michel Filion. — Édition 2024. — Lévis (Canada) : Michel Filion, [2024]. — xiii, 388 pages ; 26 cm.
1. Principes généraux du droit 2. Droit — Philosophie I. Titre.
340.1 K241 7399826
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Landheer-Cieslak, Christelle, auteur
Laïcité versus multiculturalisme? : le droit à l'épreuve des sociétés plurielles / Christelle Landheer-Cieslak, Mathilde Philip-Gay. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2025. — pages cm. — (Dikè).
1. Multiculturalisme — Droit — Canada 2. Laïcité — Droit — France 3. Droit religieux — Canada 4. Droit religieux — France 5. Régulation religieuse — Canada 6. Régulation religieuse — France I. Philip, Mathilde, 1978-, auteur II. Titre. III. Collection : Dikè.
342.7108/52 KE4430 CIP 202503
Comprend des références bibliographiques (pages 91-92). — ISBN
Leleu, Patrice, auteur
Réussir son opération en nue-propriété : les bons réflexes pour vendre ou investir en nue-propriété / Patrice Leleu et Igal Natan. — 2e édition. — Boucherville (Qc) Canada ; Paris : Franel éditions, [2024]. — 92 pages ; 18 cm.
1. Biens réels — Propriété — France 2. Démembrement de propriété — France 3. Habitations — Possession — France 4. Immeubles — Vente — France I. Natan, Igal, auteur II. Titre.
346.4404/3 KJV1226 7284467
"Ce livre se veut un manuel d'étudiant. [...] Le contenu du texte intégral des cas de jurisprudence a été modifié"--Avant-propos. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
L'interprétation juridique : recueil de jurisprudence / Alain Parent, D.C.L., Université McGill. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2024. — 283 pages ; 23 cm.
1. Droit — Canada — Interprétation — Manuels d'enseignement supérieur 2. Droit — Québec (Province) — Interprétation — Manuels d'enseignement supérieur 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions 4. Manuels d'enseignement supérieur I. Titre.
348.71/044 KE427* 7409413
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Précis québécois de droit des sûretés réelles / Alain Parent, D.C.L., Université McGill. — 1re édition. — Montréal (Québec), Canada : la Grande École de la francophonie, 2024. — 196 pages ; 23 cm.
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions 3. Manuels d'enseignement supérieur I. Titre.
346.71407/4 KEQ307 7409414
"Ce livre se veut un manuel d'étudiant. [...] Le contenu du texte intégral des cas de jurisprudence a été modifié"--Avant-propos. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Les sûretés : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill. — 2e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2024. — 245 pages ; 23 cm.
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions 3. Manuels d'enseignement supérieur I. Titre.
346.71407/4 KEQ302 7409411
"Les 28, 29 et 30 mai 2023 à l'Estérel "--Page de titre.
Symposium sur les taxes à la consommation (2023 : Estérel, Québec ; En ligne), auteur
Symposium # 311 sur les taxes à la consommation. Lundi 29 mai 2023. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2023]. — 1 volume (non paginé) : illustrations ; 28 cm.
1. Impôt sur la consommation — Droit — Canada — Provinces — Congrès 2. Taxe de vente — Droit — Canada — Congrès 3. Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Taxe sur les produits et services — Droit — Congrès 5. Taxe sur les produits et services — Droit — Québec (Province) — Congrès 6. Taxe d'accise — Droit — Canada — Congrès 7. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.7105/5 KE5996 7029929
"Les 28, 29 et 30 mai 2023 à l'Estérel "--Page de titre.
Symposium sur les taxes à la consommation (2023 : Estérel, Québec ; En ligne), auteur
Symposium # 311 sur les taxes à la consommation. Mardi 30 mai 2023. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2023]. — 1 volume (non paginé) : illustrations ; 28 cm.
1. Impôt sur la consommation — Droit — Canada — Provinces — Congrès 2. Taxe de vente — Droit — Canada — Congrès 3. Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Taxe sur les produits et services — Droit — Congrès 5. Taxe sur les produits et services — Droit — Québec (Province) — Congrès 6. Taxe d'accise — Droit — Canada — Congrès 7. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.7105/5 KE5996 7029930
"Les 26, 27 et 28 mai 2024 à l'Estérel "--Page de titre.
Symposium sur les taxes à la consommation (2024 : Estérel, Québec), auteur
Symposium # 324 sur les taxes à la consommation. Lundi 27 mai 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Impôt sur la consommation — Droit — Canada — Provinces — Congrès 2. Taxe de vente — Droit — Canada — Congrès 3. Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Taxe sur les produits et services — Droit — Congrès 5. Taxe sur les produits et services — Droit — Québec (Province) — Congrès 6. Taxe d'accise — Droit — Canada — Congrès 7. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.7105/5 KE5996 7185999
"Les 26, 27 et 28 mai 2024 à l'Estérel "--Page de titre.
Symposium sur les taxes à la consommation (2024 : Estérel, Québec), auteur
Symposium # 324 sur les taxes à la consommation. Mardi 28 mai 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Impôt sur la consommation — Droit — Canada — Provinces — Congrès 2. Taxe de vente — Droit — Canada — Congrès 3. Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Taxe sur les produits et services — Droit — Congrès 5. Taxe sur les produits et services — Droit — Québec (Province) — Congrès 6. Taxe d'accise — Droit — Canada — Congrès 7. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.7105/5 KE5996 7186006
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tabi Tabi, Ghislain, auteur
Précis de droit camerounais des obligations. Le contrat / Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande école de la francophonie, 2023. — 300 pages ; 23 cm.
1. Contrats — Cameroun — Jurisprudence 2. Obligations (Droit) — Cameroun — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.71402/2 KQW858 7099433
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t1. Le contrat. — ISBN
Tabi Tabi, Ghislain, auteur
Précis de droit des obligations contractuelles / Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2024-. — volumes ; 23 cm.
1. Contrats 2. Matériel juridique I. Titre. II. Titre : Contrat.
346.02/2 K840 7409412
