À propos de BAnQ
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Documents explicatifs sur la classification des employeurs 2025 / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST. — [Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, octobre 2024. — 1 ressource en ligne (625 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 janvier 2025). — ISBN
1. Industrie — Québec (Province) — Classification 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Santé et sécurité du travail : pénalités et intérêts : guide de l'employeur : / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST ; ce document est réalisé par la Vice-présidence aux finances, en collaboration avec la Direction générale des communications. — [Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, juillet 2024. — 1 ressource en ligne (20 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2025). — ISBN
1. Assurance de responsabilité des employeurs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Amendes fiscales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Sécurité du travail — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Vice-présidence aux finances, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76N66 7399771
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2025). — Traduction de : Taux de l'unité selon le risque et ratios d'expérience des unités de classification. — ISBN
Taux de l'unité selon le risque et ratios d'expérience des unités de classification. Anglais
Unit rates bases on risk and experience ratios for classification units : personalized ratemaking 2025 : occupational health and safety / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST ; this document is produced by the Vice-présidence aux finances, in collaboration with the Direction générale des communications. — [Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, September 2024. — 1 ressource en ligne (12 pages).
1. Assurance — Tarification selon la statistique — Québec (Province) 2. Sécurité du travail — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Vice-présidence aux finances, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre. IV. Taux de l'unité selon le risque et ratios d'expérience des unités de classification.
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Taux de l'unité selon le risque et ratios d'expérience des unités de classification : tarification au taux personnalisé 2025 : santé et sécurité du travail / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST ; ce document est réalisé par la Vice-présidence aux finances, en collaboration avec la Direction générale des communications. — [Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, septembre 2024. — 1 ressource en ligne (12 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2025). — ISBN
1. Assurance — Tarification selon la statistique — Québec (Province) 2. Sécurité du travail — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Vice-présidence aux finances, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76N66 7398985
