À propos de BAnQ
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Études d'impact environnemental
Analyse d'impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d'un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des affaires législatives (DAL) du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (v, 19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 décembre 2024). — ISBN
1. Animaux sauvages — Commerce — Droit — Québec (Province) 2. Cervidés — Industrie — Déchets — Élimination — Droit — Québec (Province) 3. Cervidés — Carcasses — Droit — Québec (Province) 4. Cervidés — Chasse — Droit — Québec (Province) 5. Maladie du dépérissement chronique — Québec (Province) — Prévention 6. Études d'impact environnemental 7. Livres numériques 8. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction des affaires législatives, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7388533
Analyse d'impact réglementaire du Plan nature 2030 : cadre stratégique pour la conservation de la biodiversité à l'horizon 2030 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction générale des écosystèmes et des espèces menacées ou vulnérables du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (v, 19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 décembre 2024). — ISBN
1. Biodiversité — Conservation — Québec (Province) — Évaluation 2. Environnement — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) — Évaluation 4. Études d'impact environnemental 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des écosystèmes et des espèces menacées ou vulnérables, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7388615
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 décembre 2024). — ISBN
Institut national de santé publique du Québec, auteur, organisme de publication
Évaluation de l'exposition des travailleurs au bruit : opinion d'experts sur l'impact des changements réglementaires : avis d'experts / INSPQ, Institut national de santé publique du Québec ; auteurs et autrices, rédaction : Richard Martin [et quatre autres]. — [Québec] : Institut national de santé publique du Québec, août 2024. — 1 ressource en ligne (v, 39 pages). — (Avis et recommandations).
1. Bruit — Lutte contre — Normes — Québec (Province) — Évaluation 2. Hygiène industrielle — Québec (Province) — Évaluation 3. Sécurité du travail — Québec (Province) — Évaluation 4. Études d'impact environnemental 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Martin, Richard (Conseiller scientifique), auteur II. Titre.
S2S244 7390795
Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l'élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d'un système de consigne de certains contenants, au Règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles et au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprise : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été produite par la Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (vii, 21 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 novembre 2024). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 3. Appareils ménagers — Recyclage — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à l'industrie du recyclage — Québec (Province) 5. Études d'impact environnemental 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7388538
Plan national de l'eau : une richesse collective à préserver : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de la gouvernance et Bureau des connaissances sur l'eau du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (ix, 27 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 novembre 2024). — ISBN
1. Ressources en eau — Aménagement intégré — Québec (Province) — Évaluation 2. Eau — Qualité — Gestion — Québec (Province) — Évaluation 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la gouvernance et Bureau des connaissances sur l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7380543
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 novembre 2024). — ISBN
Québec (Province). Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, auteur, organisme de publication
Projet de reconstruction du pont Gédéon-Ouimet (autoroute 15) entre Laval et Boisbriand : rapport d'enquête et de consultation ciblée / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. — Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, septembre 2024. — 1 ressource en ligne (xiii, 51 pages). — (Rapport ; 380).
1. Routes — Planification — Québec (Province) — Autoroute 15 2. Pont Gédéon-Ouimet (Boisbriand et Laval, Québec) — Reconstruction 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.
E5A831 7385114