À propos de BAnQ
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Analyse d'impact réglementaire du Plan nature 2030 : cadre stratégique pour la conservation de la biodiversité à l'horizon 2030 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction générale des écosystèmes et des espèces menacées ou vulnérables du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (v, 19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 décembre 2024). — ISBN
1. Biodiversité — Conservation — Québec (Province) — Évaluation 2. Environnement — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) — Évaluation 4. Études d'impact environnemental 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des écosystèmes et des espèces menacées ou vulnérables, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7388615
Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l'élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d'un système de consigne de certains contenants, au Règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles et au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprise : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été produite par la Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (vii, 21 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 novembre 2024). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 3. Appareils ménagers — Recyclage — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à l'industrie du recyclage — Québec (Province) 5. Études d'impact environnemental 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7388538
Plan national de l'eau : une richesse collective à préserver : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de la gouvernance et Bureau des connaissances sur l'eau du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (ix, 27 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 novembre 2024). — ISBN
1. Ressources en eau — Aménagement intégré — Québec (Province) — Évaluation 2. Eau — Qualité — Gestion — Québec (Province) — Évaluation 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la gouvernance et Bureau des connaissances sur l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7380543
