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Bibliographie du Québec

Vol. 58, no 1 (janvier 2025)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

Contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles : cadre normatif. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (15 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 octobre 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843517.

  1. Occupation du sol — Droit — Québec (Province) 2. Milieux géographiques dangereux — Droit — Québec (Province) 3. Glissements de terrain — Québec (Province) — Prévention 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

A36A17364185