Bibliographie du Québec

Vol. 58, no 1 (janvier 2025)

Contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles : cadre normatif. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (15 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 octobre 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843517.

1. Occupation du sol — Droit — Québec (Province) 2. Milieux géographiques dangereux — Droit — Québec (Province) 3. Glissements de terrain — Québec (Province) — Prévention 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Fonds régions et ruralité. Volet 4, Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : aide financière pour des projets locaux de vitalisation : guide à l'intention des organismes / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — 4e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 novembre 2024). — ISBN 9782550975748 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843479.

1. Développement rural — Québec (Province) — Finances 2. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Fonds régions et ruralité. Volet 4, Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : aide financière pour des projets locaux de vitalisation : guide à l'intention des organismes / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — 5e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 novembre 2024). — ISBN 9782550985334 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4868904.

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Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) : foire aux questions. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Comprend la version du 8 mai 2024. — Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 octobre 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843465.

1. Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Infrastructure (Économie politique) — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Foires aux questions 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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