Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 11 (novembre 2024)

A11 Publications parlementaires et organismes divers

Camping des Voltigeurs / Sépaq. — Commence avec : [2024]. — [Québec, Québec] : Sépaq, [2024]-. — volumes ; 28 cm.

Inconnu. — Description d'après : [2024]; titre de la couverture. — Version en anglais : Camping des voltigeurs. Anglais. Camping des Voltigeurs.

1. Camping des Voltigeurs (Drummondville, Québec) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Société des établissements de plein air du Québec, organisme de publication.

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Camping des Voltigeurs. Anglais
Camping des Voltigeurs / Sépaq. — Commence avec : [2024]. — [Québec, Québec] : Sépaq, [2024]-. — volumes ; 28 cm.

Inconnu. — Description d'après : [2024]; titre de la couverture. — Version en français : Camping des Voltigeurs.

1. Camping des Voltigeurs (Drummondville, Québec) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Société des établissements de plein air du Québec, organisme de publication II. Titre.

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Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982 / Secrétariat du Québec aux relations canadiennes. — 3e édition. — Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, [2024]. — 171 pages ; 25 cm.

"Lois codifiées au 1er mai 2024"--Page de titre. — Texte en français et en anglais. — ISBN 9782550978770.

1. Canada. Loi constitutionnelle de 1867 2. Canada. Loi constitutionnelle de 1982 3. Lois et codes 4. Publications officielles I. Secrétariat du Québec aux relations canadiennes, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, organisme de publication.

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Coups d'œil parlementaires ... — Commence avec : 43e législature (automne 2023). — Québec (Québec) : [Bibliothèque de l'Assemblée nationale], [2024]-. — volumes ; 28 cm.

Irrégulier. — "Portraits des travaux à l'Assemblée nationale du Québec". — Description d'après : 43e législature (hiver/printemps 2024); titre de la couverture. — Version en ligne : Coups d'œil parlementaires ....

1. Québec (Province). Assemblée nationale — Commissions — Périodiques 2. Projets de loi — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Politique et gouvernement — 2018- — Périodiques 4. Périodiques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Bibliothèque de l'Assemblée nationale, organisme de publication.

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Québec (Province). Assemblée nationale, juridiction promulgatrice, organisme de publication
Règlement et autres règles de procédure : 43e législature / Assemblée nationale du Québec. — 22e édition. — Édition provisoire. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, septembre 2024. — 534 pages ; 21 cm.

ISBN 9782551271320.

1. Québec (Province). Assemblée nationale — Règlements et procédure 2. Procédures parlementaires 3. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province). Assemblée nationale, juridiction promulgatrice, organisme de publication
[Règlement et autres règles de procédure. Anglais]
Standing orders and other rules of procedure : 43rd Legislature / Assemblée nationale du Québec. — 22nd edition. — Provisional edition. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, September 2024. — 547 pages ; 21 cm.

Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Règlement et autres règles de procédure. — ISBN 9782551271344.

1. Québec (Province). Assemblée nationale — Règlements et procédure 2. Procédures parlementaires 3. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale. Règlement et autres règles de procédure II. Titre.

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi instituant le Tribunal administratif du travail (Compilation)]
Loi instituant le Tribunal administratif du travail ; Code du travail ; Loi sur les normes du travail ; Règles de preuve et de procédure du Tribunal administratif du travail : dernière modification : 27 juin 2024 : à jour au 23 juillet 2024. — Québec : les Publications du Québec, 2024. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitres T-15.1, C-27, N-1.1).

ISBN 9782551271313.

1. Travail — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes 3. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 10 juillet 2024 : à jour au 20 août 2024. — [Québec] : les Publications du Québec, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm.

ISBN 9782551271429 : 16,95 $.

1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 10 juillet 2024 à jour au 20 août 2024. — Anjou QC : ASP Construction, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm.

ISBN 9782551271412 : 14,95 $.

1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication II. Titre.

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