Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Bartenstein, Kristin, auteur
Droit international public général / Kristin Bartenstein. — 2e édition revue et mise à jour. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2024. — pages cm.
1. Droit international 2. Droit international et droit interne — Canada I. Titre.
341 KZ3410 CIP 202412
Cities and constitution : giving local governments in Canada the power they need / edited by Alexandra Flynn, Richard Albert and Nathalie Des Rosiers. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2024]. — xiv, 282 pages ; 23 cm. — (McGill-Queen's studies in urban governance ; 18). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit municipal — Canada 2. Administration municipale — Canada 3. Droit constitutionnel — Canada I. Flynn, Alexandra, éditeur intellectuel II. Albert, Richard (Professeur de droit), éditeur intellectuel III. Des Rosiers, Nathalie, 1959-, éditeur intellectuel IV. Collection : McGill-Queen's studies in urban governance ; 18.
342.71/09 KE4904 7334930
La convention collective au Québec / sous la direction de Patrice Jalette, Mélanie Laroche et Gilles Trudeau ; [auteurs] Nancy Beauregard [et 10 autres]. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Chenelière éducation, [2024]. — xvii, 557 pages : illustrations ; 26 cm. Comprend des références bibliographiques (pages 527-545) et un index. — ISBN
1. Conventions collectives — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Relations industrielles — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Conditions de travail — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Négociations collectives — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 5. Manuels d'enseignement supérieur I. Jalette, Patrice, 1966-, éditeur intellectuel II. Laroche, Mélanie, éditeur intellectuel III. Trudeau, Gilles, 1953-, éditeur intellectuel IV. Beauregard, Nancy, 1976-, auteur.
344.71401/89 KEQ655 7142014
La culture juridique québécoise : mélanges offerts à Sylvio Normand / sous la direction de Michelle Cumyn, Alexandra Popovici ; Marie-Eve Arbour [et 39 autres]. — [Québec] : les Presses de l'Université Laval, [2024]. — xxviii, 497 pages : 1 illustration ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — Comprend un texte en anglais. — ISBN
1. Culture juridique — Québec (Province) 2. Droit — Québec (Province) — Philosophie 3. Droit — Québec (Province) — Histoire 4. Mélanges (Recueils) I. Normand, Sylvio, 1954-, agent honoré II. Cumyn, Michelle, éditeur intellectuel III. Popovici, Alexandra, 1975-, éditeur intellectuel IV. Arbour, Marie-Eve, auteur.
349.714 KEQ203.5 7171386
Le droit des religions : Canada - Québec / sous la direction de Stéphane Bernatchez, Pierre C. Noël, Raphaël Mathieu Legault-Laberge. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — ix, 796 pages : 1 illustration ; 23 cm. "SoDRUS, Centre de recherche Société, droit et religions de l'Université de Sherbrooke"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Droit religieux — Canada 2. Liberté religieuse — Canada 3. Religion et droit — Canada 4. Droit religieux — Québec (Province) 5. Liberté religieuse — Québec (Province) 6. Religion et droit — Québec (Province) I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, auteur, éditeur intellectuel II. Noël, Pierre, 1961-, auteur, éditeur intellectuel III. Legault-Laberge, Raphaël Mathieu, auteur, éditeur intellectuel IV. SoDRUS, autre agent associé à une œuvre V. Titre : Droit des religions Canada - Québec.
342.7108/52 KE4430 7112890
Grossesse en milieu de travail : regards sur les législations québécoises et européennes et leur application / sous la direction de Anne Renée Gravel, Isabelle Probst, Jessica Riel, Alessia Abderhalden-Zellweger et Peggy Krief. — Québec : Presses de l'Université du Québec, 2025. — pages cm. — (Organisations, ressources humaines et relations de travail). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Femmes enceintes — Travail — Droit — Québec (Province) 2. Femmes enceintes — Travail — Droit — Suisse 3. Femmes enceintes — Travail — Droit — Pays de l'Union européenne I. Gravel, Anne-Renée, 1971-, éditeur intellectuel II. Probst, Isabelle, 1974-, éditeur intellectuel III. Riel, Jessica, 1980-, éditeur intellectuel IV. Abderhalden-Zellweger, Alessia, éditeur intellectuel V. Krief, Peggy, 1979-, éditeur intellectuel.
344.71401/44 KEQ690 CIP 202503
Comprend des références bibliographiques (pages 299-326) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Jonnaert, Caroline, auteur
Intelligence artificielle et droit d'auteur : le dilemme canadien / Caroline Jonnaert. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xxvii, 339 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Intelligence artificielle — Droit — Canada 2. Droit d'auteur — Art — Canada 3. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 4. Droit d'auteur — Droits voisins — Canada 5. Art génératif I. Titre.
346.7104/82 KE2799 7111745
Jurisprudence à jour au 30 avril 2024 pour le volume 1 et au 15 mai 2024 pour le volume 2. Cf. page vi. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement : volume 1. Art. 1371 à 1496 C.c.Q. -- volume 2. Art. 1497 à 1707 C.c.Q. — Articles du code civil en français et en anglais. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Les obligations / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ, et avocat-conseil, Cain Lamarre s.e.n.c.r.l. — 6e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71402 KEQ365 7135885
The past, present, and future of Canadian cities : where the law went wrong and how we can fix it / edited by Alexandra Flynn, Richard Albert and Nathalie Des Rosiers. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2024]. — xiv, 315 pages : illustrations ; 23 cm. — (McGill Queen's studies in urban governance ; 19). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit municipal — Canada 2. Administration municipale — Canada 3. Droit constitutionnel — Canada I. Flynn, Alexandra, éditeur intellectuel II. Albert, Richard (Professeur de droit), éditeur intellectuel III. Des Rosiers, Nathalie, 1959-, éditeur intellectuel IV. Collection : McGill-Queen's studies in urban governance ; 19.
342.71/09 KE4904 7334932
Comprend des références bibliographiques (pages 1059-1076) et un index. — ISBN
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher | Philippe Dupuis. — 6e édition 2024-2025. — Toronto (Ontario) Canada : Thomson Reuters, [2024]. — xl, 1128 pages ; 23 cm.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
343.7105/262 KE5759 7319949
"Tiré à part"--Page de titre. — En tête du titre : Cournoyer-Ouimet. — Texte en français et en anglais.
Québec (Province). Cour d'appel, auteur
Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle / [éditées par] Guy Cournoyer, juge à la Cour d'appel du Québec et à la Cour d'appel de la cour martiale du Canada. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — 55 pages ; 17 cm.
1. Québec (Province). Cour d'appel — Règlements et procédure 2. Cours d'appel — Québec (Province) — Règlements et procédure 3. Règles de pratique des tribunaux I. Cournoyer, Guy, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Cour d'appel. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle III. Québec (Province). Cour d'appel. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code criminel annoté 2025. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle.
345.714/0144 KEQ1079.A33 7364625
"À jour au 13 juin 2024"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xvii, 364 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7319846
Comprend des références bibliographiques (pages 147-151). — ISBN
Schirm, Sylvie, 1958-, auteur
Notre enfant, on le partage comment ? : tout pour réussir sa garde partagée / Me Sylvie Schirm Ad. E., Me Marie-Elaine Tremblay. — Montréal (Québec) : Trécarré, [2024]. — 150 pages, 2 pages non numérotées ; 23 cm.
1. Garde conjointe des enfants — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Rôle parental partagé (Divorce) — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Tremblay, Marie-Elaine, auteur II. Titre.
346.71401/73 KEQ258 7171199